Conclusions de l'avocat général M. G. Hogan, présentées le 19 mars 2020.

Conclusions de l'avocat général M. R. Norkus, présentées le 5 mars 2026.###

Conclusions de l'avocat général M. R. Norkus, présentées le 5 mars 2026.###

Conclusions de l'avocat général M. J. Richard de la Tour, présentées le 12 mars 2026.###

Conclusions de l'avocat général M. A. Rantos, présentées le 19 mars 2026.###

Conclusions de l'avocat général Lenz présentées le 5 mai 1988. # Marie-Élizabeth Agazzi Léonard contre Commission des Communautés européennes. # Fonctionnaires - Concours interne. # Affaire 181/87.

Conclusions de l'avocat général Mayras présentées le 14 mars 1973. # Marie Noé-Dannwerth contre Parlement européen. # Affaire 51-72.

Conclusions de l'avocat général Trabucchi présentées le 19 mars 1975. # Michelina Santopietro contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 61-74.

Conclusions de l'avocat général Jacobs présentées le 19 mars 1992. # Aldo Bozzi contre Cassa Nazionale di Previdenza ed Assistenza a favore degli Avvocati e dei Procuratori legali. # Demande de décision

Conclusions de l'avocat général Warner présentées le 20 mars 1980. # Lily Schuerer contre Commission des Communautés européennes. # Pension d'invalidité. # Affaire 107/79.

Conclusions de l'avocat général Reischl présentées le 20 mars 1979. # Commission des Communautés européennes contre Royaume de Belgique. # Certificats d'authenticité. # Affaire 2/78.

Conclusions de l'avocat général Darmon présentées le 10 mars 1987. # Ministère public contre Régis Lefèvre. # Demande de décision préjudicielle: Cour d'appel de Paris - France. # Marge commerciale maximale

Conclusions de l'avocat général Capotorti présentées le 13 mars 1980. # Mlle M. contre Commission des Communautés européennes. # Inaptitude physique - Secret médical. # Affaire 155/78.

Conclusions de l'avocat général Gand présentées le 22 mars 1966. # Ferriere e Acciaierie Napoletane SpA contre Haute Autorité de la CECA. # Affaire 49-65.

Conclusions de l'avocat général Darmon présentées le 1 mars 1989. # Anna-Maria Fedeli contre Parlement européen. # Fonctionnaire - Retenue de traitement. # Affaire 271/87.

Conclusions de l'avocat général Reischl présentées le 10 mars 1983. # Bernhard Schloh contre Conseil des Communautés européennes. # Fonctionnaires: nomination en A 2. # Affaire 85/82.

Conclusions de l'avocat général Reischl présentées le 6 mars 1975. # Union syndicale-Service public européen et autres contre Conseil des Communautés européennes. # Affaire 72-74.

Conclusions de l'avocat général Warner présentées le 12 mars 1980. # Distillers Company Limited contre Commission des Communautés européennes. # Concurrence - Boissons spiritueuses. # Affaire 30/78.