Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo, auditeur, - les

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo, auditeur, - les conclusions de M.

d'interdire à Me E... de s'entretenir librement et confidentiellement avec ses clients au parloir avocat du centre de détention de Roanne et ce, sans être contrainte de conserver la radio portative dans le box

SCEA Le Pas du Loup, et de tous occupants de son chef, de cet ensemble immobilier, assortie de l'exécution provisoire ; que l'ensemble immobilier concerné est constitué d'un hangar, d'un ensemble de boxes

ministre de la santé et des sports a accordé la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport à la Fédération française de sports de contacts et disciplines assimilées pour les disciplines boxe

Marché Gare Boxes 8 et 9 (84300), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège ; - et les Etablissements "ROGER X..." dont le siège social est sis à

EMPLACEMENT DE GARAGE ETAIT RESERVE A L'USAGE PERSONNEL DE L'INTERESSE ; QUE, DES LORS, CELUI-CI NE PEUT SE FONDER SUR LA DOUBLE CIRCONSTANCE QUE LEDIT EMPLACEMENT N'AVAIT PAS LES CARACTERISTIQUES D'UN "BOX

Y..., RELATIVE A LA CONTRIBUTION MOBILIERE MISE A SA CHARGE AU TITRE DES ANNEES 1971, 1972 ET 1973 A RAISON D'UN LOCAL, DIT "BOX", LUI APPARTENANT, ET A LA TAXE D'HABITATION ETABLIE A SON NOM A RAISON

redevable, l'autre, pour n'avoir pas déclaré, ni soumis à la taxe dont ils étaient légalement passibles, une partie importante des encaissements correspondant à la "sous-concession" à des particuliers de 45 boxes

code de la route ; - le code de procédure pénale ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo

autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la route ; - le code de procédure pénale : - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo, auditeur, - les conclusions de M.

langue française prévues aux articles L. 4111-2 et L. 4221-12 du code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo

pour la réalisation, sur des parcelles situées en zone NC du plan d'occupation des sols de la commune, de deux bâtiments comprenant l'un des aménagements au rez-de-chaussée comprenant notamment quatre boxes

CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT, PRESENTES POUR LA SOCIETE "SECRETARIAT GENERAL INTERIMAIRE RHONE-ALPES", SOCIETE ANONYME, REPRESENTEE PAR SON LIQUIDATEUR, DOMICILIE A ABU DHABI EMIRATS ARABES UNIS , PO BOX

Alexandre X..., demeurant "La Marnière", Les Authieux Port Saint Ouen à Boos (76520) ; M.

Box : 462 à Sebha (Libye) ; M.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Bobo, auditeur, - les conclusions