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723 résultats pour « Ahmedi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020869126

Admin. suprême

11 mai 2009

11 mai 2009

Ahmed A, demeurant à ... ; M.

Source officielle

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007681531

Admin. suprême

29 octobre 1980

29 octobre 1980

AHMED X..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008219881

Admin. suprême

25 avril 2006

25 avril 2006

Ahmed A, demeurant ... ; Mlle Saadia A et M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007835755

Admin. suprême

25 mars 1994

25 mars 1994

Ahmed X..., demeurant à Akid-Aliers, Ain El Turck, Algérie ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007643958

Admin. suprême

27 janvier 1975

27 janvier 1975

SA DEMANDE TENDANT A CE QUE LE CENTRE HOSPITALIER D'ARRAS SOIT CONDAMNE A L'INDEMNISER DU PREJUDICE QU'IL A SUBI DU FAIT DE L'AGRESSION DONT IL A ETE VICTIME DE LA PART D'UN MALADE MENTAL, LE SIEUR AHMED

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008104290

Admin. suprême

19 mars 2003

19 mars 2003

Vu 1°), sous le n° 234207, la requête, enregistrée le 28 mai 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Ahmed X..., ; M. et Mme Ahmed X... demandent au Conseil d'Etat

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008191303

Admin. suprême

18 octobre 2004

18 octobre 2004

Ahmed A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007699747

Admin. suprême

5 décembre 1986

5 décembre 1986

Vu la requête enregistrée le 9 octobre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme veuve Ahmed A... née Z...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008221037

Admin. suprême

17 janvier 2006

17 janvier 2006

Ahmed X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007944300

Admin. suprême

7 juillet 1997

7 juillet 1997

Ahmed X... devant le tribunal administratif de Versailles ; 3°) de condamner M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020165959

Admin. suprême

21 janvier 2009

21 janvier 2009

Vu la requête, enregistrée le 17 décembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour M. et Mme Ahmed A, domiciliés au ... ; M. et Mme A demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007771195

Admin. suprême

22 mars 1991

22 mars 1991

Ahmed X..., et dont l'adresse postale est c/o Mme X..., 21 Résidence Cuvière à Vienne (38200) ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007719284

Admin. suprême

18 mars 1987

18 mars 1987

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 15 juin 1986 et 21 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Ahmed X..., demeurant 12, rue A.N.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024508907

Admin. suprême

24 août 2011

24 août 2011

Ahmed A ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007990235

Admin. suprême

13 novembre 1998

13 novembre 1998

Ahmed X..., demeurant ... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Versailles le 4 juillet 1996 présentée par Mme BELHAJ ; Mme BELHAJ demande que le Conseil d'Etat annule la décision

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008087478

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

administratif de Dijon a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée à ce tribunal par Mme Veuve AHMED

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630818

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

Ahmed A ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008110567

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Ahmed X..., ; M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024103

Admin. suprême

26 mars 2010

26 mars 2010

Ahmed A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008176106

Admin. suprême

16 février 2004

16 février 2004

Ahmed X, demeurant ... ; M.

Source officielle