DUPAS, - les conclusions de M.

demeurant ... à Nantes 44300 , Marc X..., demeurant Les Ecobuts Saint Aignan le Grand Lieu à Pont-Saint-Martin 44860 , Jean Z... demeurant ... 44220 , Michel A... demeurant ... à Nantes 44300 , Michel Dupas

Article 2 : La présente décision sera notifiée au président du conseil régional de la région Nord-Pas de Calais, à la COMMUNAUTE URBAINE DE LILLE, à l'entreprise Lamarque, aux architectes Y..., Dupir et

Durr,- les conclusions de M.

Francis X..., demeurant 16, résidence Dupas à Lieu-Saint-Amand (59111) ; M.

X..., enfin, à la substitution de bois de sapin au bois dur ou tropical prévu au marché, qui incombe à l' ENTREPRISE CHAULIAC, laquelle n'établit pas que le maître de l'ouvrage ait accepté cette substitution

Article 3 : La présente décision sera notifiée au DEPARTEMENT DUPAS-DE-CALAIS, à l'union départementale des associations d'éducation populaire du Pas-de-Calais et au ministre de l'éducation nationale.

tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant à la suspension de l'arrêté du préfet de la Vendée en date du 4 juillet 2008 ordonnant la fermeture administrative de la discothèque « Le Duplex

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surveillance doit être continue, des séances plus longues, pour lesquelles l'organisation d'une surveillance est possible, elle ne prévoit aucunement que toute séance de perfusion doive nécessairement durer

Dupas et Jean-Charles X..., la cession envisagée ne répondait pas aux objectifs d'une amélioration des structures agricoles dans le département, le préfet de la Charente n'a pas fait une inexacte appréciation

Duplex à Cayenne (Guyane) ; M.

critères inopérants en droit pour retenir que les places créées ne répondaient pas à l'exigence de création de places de stationnement, tout en dénaturant les spécificités du système de stationnement en duplex

le dossier de l'enquête préalable comportait des inexactitudes mettant en cause cette régularité : Considérant que, si la notice explicative jointe au dossier indiquait à tort que "le périmètre de la DUP

commission prévue à l'article L. 311-5 du code de la propriété intellectuelle relative à la rémunération pour copie privée rendant éligibles à la rémunération pour copie privée les mémoires et disques durs

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POUR PRENDRE EN COMPTE CES MODIFICATIONS SUBSTANTIELLES, LES ÉVOLUTIONS SIGNIFICATIVES DU CONTEXTE ET LES ÉLÉMENTS NOUVEAUX REQUIS PAR LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE À LA DATE DE LA DÉCISION MODIFIANT LA DUP