X... a commandé à la société Bouteille Excelsior (la société) un véhicule automobile qui lui a été livré avec retard, ce qui a conduit le vendeur à lui prêter un véhicule dans l'attente de la livraison

professionnels sur la base de 3 300 kms par vendeur et par mois, tout en relevant que le litige porte sur la part que peuvent représenter sur les 3 300 kms mensuels les essais faits par les clients ou les prêts

X... n'avait pas commis de faute grave en prêtant le véhicule de la société à Mme Y... le 20 mars 1997, la cour d'appel a retenu qu'il avait prêté le véhicule à une personne qui "travaillait également

chargé ; qu'il résulte de ces conclusions que, contrairement à ce qu'a retenu la cour d'appel, la société Tat express n'a pas tenu pour avéré le prêt du véhicule par le chauffeur avant le vol et qu'en

que la société Kia Motors a affecté exclusivement des véhicules au Pool presse, sur des périodes de plusieurs semaines à plusieurs mois, peu important la durée individuelle de prêt des véhicules à des

. ; " aux motifs que le prêt du véhicule a été consenti à Y... pour le week-end parce qu'il était le préposé de Didier X... ; Y... devait utiliser cette fourgonnette notamment pour regagner son domicile

X... du prêt d'un véhicule BOXER de la société PSA justifié auprès des équipes essences, du contrôle par un gardien du site, à la sortie en fin de journée du 29 juin 2006, du véhicule de prêt avec des

qu'en toute hypothèse, en déduisant la prohibition du prêt du véhicule des affirmations de M.

salarié au cours de l'année civile précédente ou de 50 % du montant total de l'indemnité ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a considéré que la prise en charge par l'employeur des frais d'outplacement et de prêt

A... en qualité de chef d'équipe lui a interdit le 6 mars 1984, d'utiliser, pour ses trajets personnels aller et retour de son domicile au siège de l'entreprise, le véhicule qu'elle mettait à sa disposition

Crosetti avait prêté un véhicule de remplacement à M.

X... reproche encore à l'arrêt de l'avoir débouté de son action en responsabilité contre les sociétés Sian et Automobiles Peugeot pour le prêt du véhicule Peugeot 406, alors, selon le moyen : 1 / que

X..., assuré auprès de la société Groupama, l'a confié à la société Païsavec laquelle il a signé un ordre de réparation ainsi qu'un contrat de prêt d'un véhicule de remplacement ; qu'après que la société

sur le fait que le prêt aurait été demandé à l'appelant et consenti par lui ; que sans preuve suffisante de l'imputabilité du prêt du véhicule - ce qui est expressément énoncé dans la lettre du licenciement

Y... et ordonné une expertise pour fixer son préjudice personnel "en n'oubliant pas de faire état de ce que la société Feniou lui avait fait un prêt de deux véhicules pour continuer à travailler" ; que

condamné récemment à 37 années d'emprisonnement par la justice thaïlandaise ; " que cette référence, si sérieuse et si précise soit-elle, et qui, ajoutée à d'autres éléments du dossier, (tels que prêts

des faits d'importation retenus, notamment avec Michel C... et Didier D..., consistant en des réunions, jusqu'à la veille même d'une expédition d'importation, contacts téléphoniques, remise d'argent, prêt

établi le 5 janvier 2009 à l'occasion du prêt de véhicule à M.