rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me de NERVO, de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER

de Guy F... ; que Guy F... qui avait envoyé à Vincent A... une lettre aux fins de licenciement n'avait pas de motif d'altercation et d'agression, ce qui n'est pas le cas de Vincent A..., d'évidence sous

Vincent, - A... Olivier, - Z...

Vincent, - X... Jean-Luc, - Y...

(supplément d'information D 6) qui précise avoir reçu la bouteille de Vincent Y... de la part d'Alain D... qui l'aurait stockée dans un vestiaire ; que Vincent Y...

de Justice à PARIS, le quatre janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER

A... qui a porté les premiers coups ; que lors de la confrontation entre les parties, Vincent A... a maintenu ses accusations alors que Michel Alfred Y... prétendait qu'il n'avait pas du tout frappé

Vincent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 17 avril 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du CALVADOS sous l'accusation de viols sur une personne

Vincent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 29 mars 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

; que Gérard X..., qui n'ignorait pas l'état de fragilité de Vincent Y..., a tiré profit de cet état pour obtenir des faveurs sexuelles de ce jeune garçon en usant de manoeuvres et notamment en lui

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 27 avril 2023), la société Efie logistique, aux droits de laquelle vient la société Entrepôts et transports Barbe, et la société Léon Vincent, qui exercent toutes deux une

Vincent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 septembre 2002, qui, dans l'information suivie contre eux pour tentative d'extorsion de fonds et complicité

de celui auquel ils étaient imputés et qu'en toute hypothèse, cette relation de causalité serait indirecte puisque la mort de Vincent X... résultait du geste et de la volonté de l'intéressé lui-même (

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 25 mars 2004, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour tentative d'escroquerie, à 1 an d'emprisonnement

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui pour tromperie et apposition d'une appellation d'origine

" à Vincent Z... ; qu'en effet, concernant ce domaine, le document fait uniquement apparaître à la charge de Vincent Z... une mission générale de participation à la sécurité ; que, d'ailleurs, la mention

Jean-Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 juillet 2000, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 6 mois

pratiquer, au cours de la nuit une fellation ; que s'en étaient suivis de nombreux actes de même nature, dans différents endroits, sous le prétexte "d'amélioration des performances sportives" ; que Vincent