Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2003, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise à

les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, VINCENT

se contentait de la réprimander verbalement, sans même la gifler, alors qu'il n'hésitait pas à le faire avec ses autres enfants; que Nouale, de son côté, maintenait ses déclarations, tant devant le juge

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Guy B..., agent général du Groupe des mutuelles du Mans, demeurant à Saint-Brice sous Forêt (Val-d'Oise), ..., 2°/ le cabinet VINCENT

blouse déboutonnée, la tunique et l'a relevée dégageant l'élastique normalement invisible si le pantalon avait été en position normale à la taille ; que le docteur Y... a tenté de trouver quelques parades

Vincent, demeurant à Cateraggio (Corse) Aléria, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1989 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale, et concernant Monsieur L...

Philippe X..., 2 / Mme Naomi X..., demeurant ensemble Moulin du juge, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas, en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1999 par le tribunal d'instance d'Uzès, au

Belfanti, conseiller référendaire, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. G..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

X... critique la parade d'identification qui a été réalisée, et mobilise plusieurs types d'arguments parfois contradictoires : un argument temporel : la parade aurait été réalisée trop tard après les faits

billets encore répertoriés, 21 d'entre eux avaient été distribués à l'agence de la Banque de France à Rennes, et ce, avant le 1er juillet 1991 ; que présenté à onze témoins des faits, lors d'une parade

Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Marc, les observations de Me Odent, avocat de la Coopérative agricole des éleveurs de la région de Lamballe (COOPERL), de Me Vincent

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du code civil, ensemble l'article L. 1321-1 du code de la santé publique ; Attendu, selon le jugement

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle (SCP) notariale X..., Z..., Vincent

Denis X..., 2 / Mme Anne-Marie Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 29 avril 1999 par le juge du tribunal d'instance de Dieppe, délégué dans les fonctions

jugée ; AUX MOTIFS QUE, sur l'autorité de la chose jugée, il est constant que l'assignation délivrée à la requête de la SCI L'OISEAU DU PARADIS est intervenue en premier lieu et que

A..., Goetz, Huot et Vincent et à Mmes H..., I..., J... et K... lors de leur départ de la société avaient un caractère indemnitaire et devaient être exclues de l'assiette des cotisations, alors, d'une

parodie est de travestir sur un mode humoristique le nom de l'oeuvre parodiée afin qu'elle soit reconnue sans être expressément citée, la cour d'appel, qui n'a pas mis la Cour de cassation en mesure de

la profession et ainsi de permettre de venir caractériser les éléments matériels de l'infraction qui auraient été commis par la prévenue, qui fait état en ce qui la concerne, de la seule activité de parage

fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de la société à responsabilité limitée Magic 7, 13, cours de Vincennes