, certes, je les avais nommés malaises allégués pour signifier qu'ils n'étaient pas en rapport direct, certain et total avec l'accident de chasse » et que ces malaises vagaux et céphalées ne seront pas

[V] [N] fait valoir qu'il souffre de céphalées qui provoqueraient des malaises vagaux en relation avec l'accident de chasse. 14.

citoyens dans les propriétés et droits dont ils ont été dépouillés par l'effet de la puissance féodale sont devenues la propriété exclusive soit des communes, soit des habitants des villages, soit des vassaux

» (...) « le certificat médical initial du médecin traitant mentionne "malaise vagal" … les certificats de prolongation des 9 novembre, 12 décembre 2018 et 17 janvier 2019 font état d'un "malaise sur

lien de causalité entre la faute et le décès, le docteur Y..., médecin anesthésiste réanimateur, expert près la cour d appel, précisait "dans l hydrocution, le point de départ initial est une syncope vagale

Les sociétés Lacaton et Vassal, Puech et Savoy, Aia ingénierie et Cabinet d'études structures métalliques (CESMA) ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Liénard, conseiller doyen, Mme Pic, conseiller rapporteur, Mme Vassalo, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Attendu que le procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis

malaise puisqu'elle écrivait « qu'il ne s'est donc rien passé de particulier le 15 mai 2017 au temps et lieu du travail qui aurait pu occasionner ce malaise, malaise qui a au surplus été considéré comme vagal

Vasile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 4 janvier 2007, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du Gouvernement roumain

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu les articles L. 621-1 et L. 625-5 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Vassa

Daniele B..., Marius C..., Petrea C..., Remus Gheorghita Cafes, Damian D..., Vasile E..., Vasile N...

[V] et de la société [K] [V], Dominique Gola-Vassal, Anne-France Gazagne, Elodie Sanchez, notaires, après débats en l'audience publique du 20 janvier 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 octobre 2001), qu'en 2000, la société Peugeot Citroën automobiles (société PCA) a commandé diverses marchandises, dont des boulons antivol, à la société AAMV Michel Vassal

admis à deux reprises les 28 janvier et 20 avril 2007 au service des urgences du centre hospitalier d'Epernay en raison de pertes de connaissance qui ont été diagnostiquées comme des malaises vagaux

Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE CAEN, contre l'arrêt de ladite Cour, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2005, qui a renvoyé Vasile

à trancher si l'expertise contestée par la société Fiumorbo était ou non entachée de nullité ; que dans ses conclusions récapitulatives, l'entreprise avait expressément fait valoir que l'expertise Varall

de manutention et de levage d'une colonne de réacteur composée de trois éléments ; que le 11 juillet 1996, la société Fostrans a sous-traité le transport des trois éléments à la société Transports Vassel

de comparaître ; que le certificat médical adressé à la Cour ne constate rien et se borne à relever que le prévenu a décrit à un médecin, en fin d'après-midi, des symptômes qui sont ceux d'un malaise vagal