Joseph Varano, demeurant 145, avenue de Fronton, 31000 Toulouse, 2°/ Mme Jacqueline Varano, demeurant 145, rue de Fronton, 31000 Toulouse, 3°/ Mme Isabelle Adoue, demeurant 3, rue des Peyronettes

Vaillant, Auberive (Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1989 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit de la société anonyme Droin Michelot "Minoteries de Varanges

Y... est bien intervenu sur la varangue pour tenter de régler le problème, il demeure, d'une part, que ces désordres affectent des travaux qui, selon le contrat de sous-traitance et contrairement à ce

des voiliers dénommés Etap 39 S, a diffusé aux propriétaires de ceux-ci une lettre circulaire les informant de la mise en place d'une procédure destinée à vérifier l'état du collages des brides des varangues

l'immeuble de Monsieur X... sur lequel sont adossés les conduits d'évacuation des vapeurs émises par la société LAV VIT, locataire de la SCI VALANGES et d'AVOIR condamné la SCI VALANGES à verser à Monsieur

locative du bien, d'autre part, à la société Amilex d'assurer la réception des travaux, laquelle est intervenue par procès-verbal du 25 juin 2008 sans réserves autres que celles concernant l'état d'une varangue

marche bien (déclarations de Jean-Michel Z..., Claude A... .. ) et de ses aveux en début de garde à vue (Dominique Z... ne peut prétendre avoir été impressionné par les gendarmes de Pierrefontaine les Varans

attaqué rendu en dernier ressort (juridiction de proximité de Saint-Martin, 11 décembre 2013), que les syndicats des copropriétaires des ensembles immobiliers Villas Macassi, Carribean Princess et La Varangue

qu'il résultait des pièces produites que le contrat de réservation du 2 septembre 1996 mentionnait une surface utile de 35,76 m et que le plan contractuel indiquait la composition du lot dont une varangue

, ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes de Besançon (section industrie), au profit : 1°/ de Monsieur Denis X..., demeurant à Pierrefontaine Les Varans

Serge Z..., demeurant lotissement du Patis, Varanges, Genlis (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1990 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de M.

Joël VARRANDO, président de l'association, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

conduit à l'expropriation du propriétaire d'un mur au seul bénéfice d'une personne privée ; Attendu que la disposition contestée est applicable au litige, lequel se rapporte à la demande de la SCI Valanges

en date du 2 juillet 1980, la cour d'appel de Besançon, statuant sur renvoi après cassation, a jugé que la convention d'engraissement de porcs conclue entre la société Droin-Michelot Minoteries de Varanges

(Côte-d'Or), 6 ) de Mme Marguerite X..., demeurant à Varanges, Genlis (Côte-d'Or), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

B..., demeurant à Varaigne Piegut Pluviers (Dordogne), 3°) Me F..., ès qualités de syndic à la liquidation de biens de la SA Sotra, domicilié en cette qualité Résidence Rivière, 34, rue de Macau à Bordeaux

Frédérik, demeurant 163, Varage à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 26°) de Mme C... Sylvie, demeurant 163, Varage à Saint-Mitre (Bouches-du-Rhône), 27°) de M. A... Henri, demeurant ...

parents en dehors de la ville d'Angoulême ou des communes périphériques, à celui des parents restant à Angoulême ; que, dès lors, l'arrêt attaqué, qui constate expressément l'installation de la mère à Varaignes