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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372605cd58014677422554
14 décembre 1999
14 décembre 1999
SIMON, les observations de Me BLONDEL, et de Me PRADON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ARGENCE Catherine, épouse TRAUTMANN
Source officiellecr
61372592cd5801467741ee36
26 janvier 1994
26 janvier 1994
, en conséquence, ainsi que le civilement responsable, au paiement de diverses sommes ; "aux motifs qu'"il résulte des propres documents produits par les appelants que la truite de mer, ou salmo trutta
Source officiellesoc
613724cccd58014677418750
12 juin 2007
12 juin 2007
X..., engagé par la société Garage Trutin en qualité de responsable d'atelier en 2001, a fait l'objet d'un avertissement le 29 novembre 2002 et a été licencié le 24 décembre 2002 pour fautes ; Sur le
Source officiellecr
613725e1cd58014677421403
12 septembre 2000
12 septembre 2000
(p. 76), Roger A... écrit à la page 81 : "ni Churchill, ni Staline, ni Truman ne furent assis au banc des criminels de guerre.
Source officiellecr
613725e1cd58014677421405
12 septembre 2000
12 septembre 2000
(p. 76), Roger A... écrit à la page 81 : "ni Churchill, ni Staline, ni Truman ne furent assis au banc des criminels de guerre ; pas plus que ne furent mis en cause les auteurs des plus ignobles appels
Source officiellecr
613725e1cd58014677421407
12 septembre 2000
12 septembre 2000
(p. 76), Roger A... écrit à la page 81 : "ni Churchill, ni Staline, ni Truman ne furent assis au banc des criminels de guerre ; pas plus que ne furent mis en cause les auteurs des plus ignobles appels
Source officiellecomm
6137225ccd580146773fc54c
13 décembre 1994
13 décembre 1994
rendu le 11 juin 1992 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1 / de la société anonyme Mayolande, dont le siège est à Seclin (Nord), ..., 2 / de la société anonyme Brice Martin Tritan
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12109
25 juin 2010
25 juin 2010
le 2 octobre 2009 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans les litiges les opposant : 1° / à la caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) de Bourgogne, dont le siège est 14 rue Félix Trutat
Source officielleciv1
61372311cd58014677404ff7
24 février 1998
24 février 1998
cour d'appel de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit : 1°/ de la société Comptoir des plastiques de l'Ain (CPA), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ de la société Trutta
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110229
10 avril 2019
10 avril 2019
, avec une odeur âcre et acide caractéristique du souffre rapportée par les époux U... et la présence de dépôts de couleur jaunâtre au niveau de l'évacuation extérieure par ventouse de gaz brûlés du TRUMA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101273
12 novembre 2015
12 novembre 2015
juillet, 12 août et 11 septembre 2009, le relevé des inscriptions au bureau de conservation des hypothèques, l'ordonnance du juge de l'exécution et l'acte de dénonciation de la SCP Bonhomme Devaud Truttmann
Source officielleTRUTTMANN TALENT STRATEGY
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 01 Décembre 2025 - Liquidateur : SELARL MJ AIR, En la personne de Maître Louise ZORGNIOTTI 1A Rue des Frères Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM - Les déclarations des créances sont à adresser au LIQUIDATEUR dans les deux mois à compter de la présente publication. VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce) devant la Cour d
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TRUTTMANN TALENT STRATEGY
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Truttmann, Zacharie
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