Stéphane, - X...

; je lui ai alors fait remarquer qu'il n'avait pas pu constater cela puisqu'il était reparti à son travail lors du démontage final et que j'avais moi-même constaté le débranchement dudit connecteur ;

AUX MOTIFS QUE « Sur le licenciement : Attendu que Monsieur Stéphane X... a été licencié, selon la lettre motivée de rupture du 11 décembre 2009, pour un motif non disciplinaire tiré du comportement du

Attendu qu'à la suite d'un accident de la circulation, Stéphane X..., âgé de 36 ans, et son fils, Sébastien, âgé de 7 ans, ont été hospitalisés et placés en réanimation ; que le centre hospitalier a déclaré

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la société Are de ses demandes, AUX MOTIFS QUE la société Are reproche à la société Coved d'avoir débauché son ancien salarié

Stéphane A..., domicilié [...] , 5°/ M. Franck B..., domicilié [...] , 6°/ Mme Dominique C..., domiciliée [...] , 7°/ M.

Stéphane, - LA MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 26 novembre 1991 qui l'a condamné, pour délit

Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Bourrelly, Mme Stephan, M. Peyrat, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Lina X... le 2 mai 2005, condamné in solidum la société POLYCLINIQUE DU BOIS et Stéphane Y... à payer diverses sommes aux père et mère de l'enfant Lina X..., à l'ONIAM et à la CPAM, dit que dans leurs

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Stéphane X..., demeurant ensemble à Chatellerault (Vienne), ..., 3 / la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et salariés de l'industrie et du commerce (MACIF), société

La première, datée du 21 décembre 2010, émane de Stéphane F..., lequel déclare avoir été salarié de la société FUTUR DIGITAL du 3 mai à fin novembre 2010 en qualité d'attaché, commercial, recruté par Stéphane

que l'avertissement du 8 juillet 2004, ainsi que sus-démontré, était justifié ; « … que pour établir les brimades alléguées par lui, Monsieur X... verse aux débats une attestation de Mademoiselle Stéphanie

Stéphane, - Z... Abdelhakim, - X...

conséquences légales de ses propres constatations, en violation de l'article 1382 du code civil ; 3°/ qu'en relevant, pour juger que la société Afa n'aurait commis aucune manoeuvre déloyale en vue de débaucher

Stephan, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Wallon ; Greffier de chambre : M.