Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2004, qui, pour transport, détention et mise en circulation de monnaie contrefaite, les a condamnés chacun

Y... que de simples claques motivées par une éventuelle crise d'hystérie ; qu'il convient enfin d'observer que, si la plainte de Stéphanie Y... est peut-être en lien avec la rupture intervenue la veille

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1999, qui, pour détention d'arme prohibée, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et qui a prononcé

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui a rejeté sa requête tendant à la mainlevée de la mesure de contrainte par corps par anticipation dont

Stéphane, contre le jugement du tribunal de police de ROUEN, en date du 6 mai 2004, qui, pour non-respect du repos d'un apprenti un jour de fête légale, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Philippe X... du chef de viol sur mineure de 15 ans au préjudice de Stéphanie

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 28 novembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 12 juillet 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols aggravés, a rejeté sa demande

Stephan, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 5 juin 1996 qui, pour vol, l'a condamné à la peine de 10 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis et mise à l'épreuve

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 28 décembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Z... et qu'à ce titre il ne pouvait ignorer le système dit de " baronnage " pratiqué par ce dernier ; que Frédérick C... a été mis en cause par plusieurs des témoins entendus, notamment Stéphane Y...

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 30 janvier 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Stéphane, - Y...

" trucage " ; que les investigations réalisées au cours de l'information permettaient de comprendre la nature exacte du " trucage " et aboutissaient à la mise en examen de Martial Z... pour vol et Stéphane

douze mois de prison avec sursis ; "aux motifs propres qu'André, Sébastien et Eugène X... ont été déclarés coupables de violences volontaires en réunion commises à Reims, le 1er mars 2000, sur Stéphane

commise dans un terrain clos attenant à une habitation ; qu'en l'espèce il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que le terrain sur lequel chassaient les prévenus était un " enclos jouxtant la ferme

16.894 ; Sur le second moyen du pourvoi n° Z 01-16.471 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 2 novembre 2000, n 1999.00977), que les époux X... et Thérèse Y... étaient titulaires d'un bail à ferme

-16.475 et F 01-16.891 ; Sur le second moyen du pourvoi n° D 01-16.475 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 2 novembre 2000, n 1999.00976) que les époux X... étaient titulaires d'un bail à ferme