COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : R 25-11.568 Demandeur : la société Fazilli Défendeur : la société Stephan Spagnolo Requête n° : 794/25 Ordonnance n° :

Serge Y..., de Michelle Z..., épouse Y..., et de la société La Guilde immobilière européenne, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Spagnolo Stephan, ès qualités, l'avis de

(4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Plafonds de l'Isle, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Spagnolo

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : J 22-12.148 Demandeur : la société Stephan Spagnolo et autres Défendeur : le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le

BLIN, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SPAGNOLO

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 JUIN 2022 1°/ La société Les Sources, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Spagnolo

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 MARS 2026 La société Spagnolo

, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 JUIN 2022 La société Restaurant Terra Mia, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], en redressement judiciaire, représentée par la SELARL Spagnolo

[G] Avocat(s) : la SCP Le Griel Défendeur(s) : la société Spagnolo Stephan, ès qualités, Avocat(s) : la SARL Gury & Maitre Ordonnance : 60484 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

[U] [V], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Bio [V], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la société Spagnolo Stéphan, société d' exercice libéral à responsabilité

le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° X 22-19.221 contre l'arrêt rendu le 4 mai 2022 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Spagnolo

7], [Localité 13], a formé le pourvoi n° M 24-13.193 contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2024 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Spagnolo

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SPAGNOL, EMPLOYE DANS UNE FABRIQUE A MIRAMONT DE GUYENNE (LOT-ET-GARONNE), AVAIT ETE CHARGE DE SE RENDRE, AVEC UNE VOITURE AUTOMOBILE APPARTENANT A L'ENTREPRISE, DANS

V..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 avril 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre commerciale, chambre 2 B), dans le litige l'opposant à la société Spagnolo Stephan, société d'exercice

d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Pixie, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Spagnolo

Adresse 3] (Allemagne), a formé le pourvoi n° H 21-14.189 contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2020 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Spagnolo

JACQUELINE CONTRE UN JUGEMENT QUI, SUR LE RECOURS FORME PAR PENETIER, SOLEILLEBOUT, TOMASELLA, SPAGNOL ET JACAL, TIERS ELECTEURS, A ORDONNE LEUR RADIATION DE LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE MONTIGNAC

Fernand Y..., demeurant à Nice (Alpes-maritimes), Corniche Fleurie n° 110, Col de Spagnol, en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11ème chambre), au