ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2025F1341 Procédure 2025RJ268ЕΤ * SARL ALPHA-TEC [Adresse 1] DÉFENDEUR - en personne * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse 2] [Localité 1] DÉFENDEUR - en personne

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2025F1599 Procédure 2025RJ378ЕΤ * SAS LES TERROIRS DE LA VAUNAGE [Adresse 1] [Localité 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse 2] [Localité

commerce, le greffier de la juridiction a fait convoquer par acte extra judiciaire le débiteur à l'audience du 04/03/2026, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARLU SPAGNOLO

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2026F228 Procédure 2023RJ472ЕТ * SARL JR CONSTRUCTION [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse 2] DÉFENDEUR - en personne Représentant

commerce, le greffier de la juridiction a fait convoquer par acte extra judiciaire le débiteur à l'audience du 25/03/2026, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARLU SPAGNOLO

[Adresse 1] DÉFENDEUR - en personne * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse 2] DÉFENDEUR - en personne Représentant légal : - Mademoiselle [N] [F] [Adresse 3] PROCÉDURE Vu le jugement de ce siège en date

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 NOVEMBRE 2023 1°/ La société Stephan Spagnolo

STEPHAN SPAGNOLO JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 23 AVRIL 2025 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 28 Février 2025, Nous, S.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : R 25-11.568 Demandeur : la société Fazilli Défendeur : la société Stephan Spagnolo Requête n° : 794/25 Ordonnance n° :

Serge Y..., de Michelle Z..., épouse Y..., et de la société La Guilde immobilière européenne, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Spagnolo Stephan, ès qualités, l'avis de

clôture de la procédure devait être examinée au 06/05/2025 ; Attendu que régulièrement convoqué à l'audience du 02/07/2025, pour l'examen de la clôture ; Qu'à cette date, en présence de la SELARLU SPAGNOLO

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 09/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 008040 Demandeur (s) : SELARL SPAGNOLO

(4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Plafonds de l'Isle, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Spagnolo

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : J 22-12.148 Demandeur : la société Stephan Spagnolo et autres Défendeur : le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le

en° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2024F596 Procédure 2022RJ216ЕТ * SARL ENR-INNOVATION [Adresse 1] - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse 2] [Localité 1] DÉFENDEUR - en personne

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2024F876 Procédure 2024RJ101 ET - Monsieur [E] [S] [V] [B], [X] [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] DÉFENDEUR - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse

e n° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2024F1592 Procédure 2024RJ378ЕТ * SARL AUX DELICES DU PLANET [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse 2] [Localité 1] DÉFENDEUR

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2024F1073 Procédure 2022RJ331 ET * SAS, [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN, [Adresse 2], [Localité 1] DÉFENDEUR - en personne Représentant