Codes de loi français

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90 résultats pour « Sophie WEBER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000032727988

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION Intitulé : Designer web. - les entreprises des industries graphiques ; Les types d'emplois accessibles sont les suivants : - designer web/web designer ; Codes ROME : E1205, E1104, M1805, E1306.

Article Annexe II

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-CEPC remis par voie électronique (mél ou adresse web) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029676407&categorieLien=id

Article 2

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Le titre professionnel de designer web est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles, au niveau III et dans le domaine d'activité 332 t (code NSF), jusqu'au 13 juillet 2021.

Article 4

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Dans le cadre de la finalité définie à l'article 1er et dans la limite des informations mentionnées aux 1° et 5° de l'article 2 du présent arrêté, le traitement "CMA numérique - AXONE" peut être mis en relation avec le traitement "SOURCE WEB" relatif

Article Annexe I

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tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 127 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 127 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 204,5 0 859076 ST SOPHIE

Article 2

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Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.

Article 44

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L'instance professionnelle nationale peut prévoir, dans le règlement déontologique de la profession, que le professionnel qui ouvre ou modifie substantiellement un site internet en vue de proposer ses services ou une ou plusieurs pages web destinées aux

Article Annexe I

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314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3. 93 0 819571 JANVIER GIORDANO. 96 0 819572 ANNE ANTOINE 2. 89 0 859074 JEAN MARIE CHRISTIAN 5. 254 0 859076 SAINT SOPHIE

Article Annexe IV

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Exemplaire CEPC favorable des catégories B et B1 (mél ou adresse web) 1.

Article D124-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 65

Code de l'énergie

l'article L. 124-5 permet un accès aux données fixées par arrêté du ministre chargé de l'énergie au moyen d'un équipement permettant d'assurer un affichage de données via une application digitale, une interface de programmation d'application ou un service web

Article 1

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Ces coordonnées constituent l'adresse web (URL) du portail d'accueil du guichet unique, qui permet aux déclarants d'accéder aux pages d'authentification des différents systèmes d'information portuaires dans lesquelles les formalités déclaratives sont

Article 13-1

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Il réalise des sites de communication et assure le support technique correspondant de même qu'une expertise en matière d'accessibilité numérique et d'assurance qualité web.

Article Annexe

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Développer une application web Développer des pages web en lien avec une base de données. Mettre en œuvre une solution de gestion de contenu ou e-commerce. Développer une application simple de mobilité numérique.

Article 2

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gestion du plan cadastral informatisé (PCI-image et PCI-vecteur), de réaliser la production d'extraits papier du plan, d'effectuer la commande payante de reproductions du plan sur support numérique ou papier, soit d'obtenir, par le biais du service Web

Article 1

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Michel Jauffrit ; Mme Zahra Brochot ; Mme Viviane Weber. Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) : M. Eric Butot ; Mme Nicole Recht.

Article ANNEXE

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Il (elle) monte des sujets de durée variable dans le cadre de la communication interne d'une société ou pour de nouveaux services liés à la diffusion sur internet (web TV, web agency...).

Article Annexe Ib (suite)

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Publier Exporter un fichier au format WEB.

Article Annexe I

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JEAN MARIE CHRISTIAN 3 immatriculé 781462 150 0 0 JEAN MARIE CHRISTIAN 4 immatriculé 819527 150 0 0 JANVIER GIORDANO immatriculé 819571 66 0 0 ST SOPHIE

Article 3

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. - de l'expertise éditoriale sur les publications, papier et web ; En tant que de besoin, et dans le respect de l'indépendance professionnelle pour la diffusion de statistiques publiques, elle intervient également en appui de la mission " Enquêtes, données

Article Annexe 4

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GAMINS DP FRA000489950 TCHOT-POEGNANT BL FRA000561949 AN DAOUZEG ABOSTOL DP FRA000571554 L'NAIN DP FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642584 ANNE SOPHIE

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