Waguette, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Sivan France et Sivan Innovation Ltd, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat des sociétés Betterise technologies

Silva, de Me Choucroy, avocat de la société Isosol, les conclusions de M.

Y... en cause d'appel ; qu'il en résultait, comme de la feuille de soins du malade Sillani, que Mlle X... n'était pas présente à 8 heures, fin de son service, et n'avait pas examiné ce malade de 3 heures

Silva qui lui-même s'approvisionnait auprès d'un nommé Kzinga lequel importait la drogue mensuellement de Belgique ; il doit encore être retenu que X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Silanos, société de droit italien, dont

Silva et celui-ci ayant directement porté atteinte à l'intégrité physique et menacé la vie même du mis en examen, la riposte de Paulo Y... était proportionnée à l'attaque dont il était l'objet ; "alors

Silva, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1992 par la cour d'appel de Riom (4e chambre), au profit de la société Déroge Intermarché, société anonyme, dont le siège est la Brande

Silva de Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 mai 1999, où étaient présents : M.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sigvaris

Silva, 2 / M. José X...

Silva A...

SILVA Y...

Augusto Silva X..., demeurant 14, place des Aubépines à Issou (Yvelines), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Silva, de la SCP Defrénois et Levis, avocat de la Banque populaire du Dauphiné et des Alpes du Sud, les conclusions de M.

Silva X...... travaille dans un chantier naval de 1963 à 1967 à Lisbonne.

Silva Z..., 2 / Mme X... Silva B..., épouse Y... C...

fondamentales et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Daniel Y..., dont la voiture à bord de laquelle il se trouvait en compagnie de Marie-Pierre X... da Silva

La société Da Silva et la société Aj Up, agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Da Silva, font grief à l'arrêt de condamner la première, in solidum avec M.