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9 résultats pour « Pierre CHICHKINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372571cd5801467741dc48

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

de procédure que Chechin a été condamné pour blessures involontaires et défaut de maîtrise et relaxé des fins de la poursuite du chef de défaut d'assurance par jugement définitif du tribunal de police

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01701

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

(écoutes des 4 septembre 2013, le 18 novembre 2013 et 31 décembre 2013) ; que, dans la cave de son restaurant le « Chicken Royal », ont été découverts des produits stupéfiants mais également une somme

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f335f

Cassation

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Raffali, "Basto Chinchine", Furiani (Corse), 8°/ de M. Antoine XA..., demeurant à Murato (Corse), 9°/ de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02625

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

, Mme X... avait répondu : "oui, j'ai toujours fumé mais pas du tabac, seulement du chichon" ; qu'en affirmant que les déclarations de Mme Z... et de M Y... ne relataient "aucun aveu" de Mme X..., ne donnaient

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00079

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

(QUICK), long chili cheese, long chicken (BURGER KING), big king, big fish (BURGER KING), big mac (MAC DONALD'S), big king XXL, double cheese bacon XXL (BURGER KING), menu effet XL (QUICK), double bacon

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00795

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

2012 établi à la demande de la société Argedis, sans ajouter à la loi, ni se déterminer en considération des seuls itinéraires carrossables et de ceux équipés de trottoirs, que l'itinéraire suivi à pied

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100789

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

dessins stylisés, apposés sur des bouteilles de vin, identifiant des mets par référence aux vins auxquels ils sont associés ; qu'il est en outre titulaire des marques semi-figuratives françaises « poulet chicken

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00010

Cassation

21 février 2017

21 février 2017

territoire de la ville de [Localité 1] ; "aux motifs que Mme [L] déclare exercer une activité de vente ambulante de crèmes glacées, crêpes, confiseries, boissons non alcoolisées, pop-corn et chichis

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10351

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

45) ; que ce tableau ne peut, à sa lecture, être considéré comme contractuel ; que toutes les heures déclarées par Monsieur [E] étaient récupérées en fin d'année avant le 31 décembre (pièces 18 à

Source officielle