Michel X..., l'association PFE, la société PFMBP et la société Groupe Roc'éclerc font grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable la demande de la société PFMBP formulée contre M.

les instances n° B 02-20272 et n° M 04-11710 ; Attendu que la société Procopi a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Rennes la société Dorey, distributeur en France de la société PFAFF

exploitant un commerce sous l'enseigne "La Foire aux sacs", domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1999 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de la société PFE

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pfaff

. a été engagé par la Société générale le 31 mars 2015 en qualité de responsable planification des projets puis, à compter du 2 avril 2015, de directeur de programme SI, enfin de responsable d'équipe PFE

[D] a été engagé, en qualité de chef de projet, par la société Pfizer, aux droits de laquelle se trouve la société Pfizer PFE France (la société).

Sur le moyen unique : Attendu, selon la procédure, que la société Pfeifer manutention et levage et Pfeifer seil und hebetechnick Gmbh a engagé, par contrat du 29 janvier 1981 M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande d'expertise judiciaire de la société Pfeiffer ; AUX MOTIFS QUE « l'article 145 du code de procédure civile dispose que s'il existe un motif

SUR LE SECOND MOYEN : VU L'ARTICLE 15 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967 ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PFEIFFER A ACCEPTE UNE LETTRE DE CHANGE EMISE PAR LA SOCIETE MECANIQUE

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 23 novembre 2018 par Me Y..., avocat de la société Agence Pfaff

deux fenêtres donnant sur la cour sont infectées de vers et présentent des trous de part en part" ; que par ce même courrier ils demandaient la mise en oeuvre de la garantie décennale de l'entreprise PFEIFFER

DIX TOILES, DE PFEIFFER CONTRE LA DELIVRANCE D'UN RECU DE 40000 FRANCS A VALOIR SUR LE MONTANT DE LA TRAITE DE 90000 FRANCS DEMEUREE IMPAYEE ; QU'IL ETAIT PRECISE QUE CE REGLEMENT NE COMPORTAIT PAS

moyen : Vu les articles L. 1154-1 et L. 1152-1 du code de travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 14 octobre 1992 en qualité de vendeuse par la société Mavijo, devenue PFE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société de droit anglais Printed Forms Equipement Limited (PFE) a confié par contrat

A..., 77600 Radolfzell (RFA), 3 / la société ING Erich Pfeiffer GMBH, dont le siège est 04 Josef X...

Jules C., de Me Roger, avocat de Mme C., née Pfeifer, les conclusions de M.

Les parois verticales et le plafond sont constitués de panneaux isolants préfabriqués d'épaisseur de 200 millimètres de la société PFF.

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUIN 2024 La société Viatris Up, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Pfizer Pfe