Roger, Raymond Jean-Zephirin, 39°) de Mme Gilberte Kelban, 40°) de M. Agathe, Marcel Keblan, 41°) de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° K 07-10. 962 et n° K 07-11. 537, qui sont connexes ; Attendu que Raymond X... et Marguerite Z..., son

Jean-Pierre C..., demeurant ..., à Morne à l'Eau (Guadeloupe), 5°) Mlle Pauline, Sylvie C..., demeurant à Bosrédon (Guadeloupe) Morne à l'Eau, 6°) Mme B..., Victoire C... épouse Beny, demeurant ...

Jean-Pierre C..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 17 ) de Mme Maryse, Paule C..., née L..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 18 ) de M.

Maximilien H..., demeurant section "Brest", Capesterre-Belle-Eau (Guadeloupe), 2°) de Mme Raymonde Y..., épouse de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Raymond Jean Joseph SEGUETTE, 2°/ Madame SEGUETTE née Y..., demeurant tous deux avenue

Marc, Clément X..., 2°/ Mme Jacqueline, Raymonde, Anne-Marie Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ Mme Fabienne, Jeanne, Simone X..., demeurant à La Croix-Point, Lavausseau (Vienne), 4

Raymond Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1996 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit : 1 / de la société Via crédit banque, société anonyme

Alain X..., demeurant "Le Bourg" à Dompierre-sur-Besbre (Allier), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1988 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de : 1°/ Madame D..., Pauline

Marc, Clément X..., 2°/ Mme Jacqueline Raymonde, Anne-Marie Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ Mme Fabienne, Jeanne, Simone X..., demeurant à La Croix-Point, Lavausseau (Vienne), 4°

Raymond X..., demeurant ..., 2°/ la Mutuelle du Mans assurances IARD, société d'assurance, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (5e

Paul, - Z...

Martin, demeurant 7, rue Paulin Talabot, 31047 Toulouse Cedex 01, 42 / de M. A. Maury, demeurant Petite route de Lézat, 31420 Saint-Sulpice-sur-Leze, 43 / de M. J.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Raymond, Marie D..., demeurant 11, rue rené Paulin B... à Etampes

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2003, qui les a condamnés chacun à un mois d'emprisonnement avec sursis et à 500 euros d'amende

Z..., adressait au procureur de la République des notes rédigées par Jacques A... et par Paul B... le 13 février 2001 exposant que le 20 mars 1998, Raymond Z... leur avait demandé de confirmer devant

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Rose, Marie, Raymonde C... veuve X..., demeurant actuellement ..., à Lorp-Sentaraille

Raymond, - Z... Daniel, - A... Alain, - B... Daniel, - C... Francis, - D... Daniel, - E...