s'agissait d'opérations anciennes : - une lettre de 1996 autorisant son agent à proposer un portier de rue du type TELPASS qu'elle ne distribuait pas ; - une lettre du 11 décembre 1989 adressée à la société NINIVE

ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE SOCIETE EST-NORD PUBLICITE (ENP) A ASSIGNE LA SOCIETE TH ANDRE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS POUR CONTREFACON DES CATALOGUES CREES ET EDITES PAR ELLE POUR LES SOCIETES NININ-PLISMY

fonctionnaires de l'Etat qui tentaient ici de protéger les populations » et qui précise que « pendant deux ans, aux agriculteurs qui venaient chercher du soutien nous n'avons su opposer que la force de notre nini

Bernard Y..., demeurant Morne Ninine La Marina X... (Guadeloupe), le Gosier, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 novembre 1991, où étaient présents : M.

François Y..., demeurant à Gosier (Guadeloupe), 76, morne Ninime, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Victor A..., demeurant 23, Morne Ninime, Bas du Fort, 97190 Le Gosier (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1996 par la cour d'appel de Fort-de-France (2e chambre), au profit : 1

Bernard Y..., demeurant villa 29-1, Morne Ninine Bas du Fort, Le Gosier (Guadeloupe), 2°) La Banque populaire de la Guadeloupe, dont le siège est ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), défendeurs à la

Claude Z..., demeurant 29 Morne Ninine La Marina, 97190 Gosier, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), au profit : 1 / de Mme X...

L'utilisation en 2005 du surnom " Nini " pour [M] est très ancien et affectueux dans le cadre de la remise d'un disque gravé. / S'agissant de l'entretien d'évaluation