Christian X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2016, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Mme Myriam Y...

son époux, en cassation d'un jugement (RG 00/00448) présenté par la notification comme ayant été rendu le 18 juillet 2000 par le tribunal de grande instance de Lisieux, au profit : 1 / de Mme Myriam

Edouard Z..., demeurant ..., 2 / Mme Myriam Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1998 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 2e section), au profit de Mme

la compagnie d'assurances mutuelles sur la vie La Mondiale, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de Mme Myriam

Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Myriam X..., divorcée Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

que ce petit canal est envahi de vase et qu'un petit filet d'eau y coule en direction du sud, - un canal transversal creusé entre le canal Ouest et le canal Est, ce canal rejoignant le canal Est selon

Concetta, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1988, qui, après avoir relaxé Myriam X... du chef d'homicide involontaire, s'est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Myriam Y... épouse X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue

Z... et Mme Myriam Y... ; que ces derniers ont apporté chacun une somme en numéraire tandis que les deux premiers faisaient apport de la nue-propriété de divers biens immobiliers indivis ; que, le 20 février

Patrice A..., demeurant ..., 3 / Mme Myriam A... épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section A), au

F5, 13127 Vitrolles, 7°/ de Mme Huguette Z..., épouse A..., demeurant ..., 8°/ de Mme Myriam Z..., épouse B..., demeurant résidence Le Maillane, bât. 14, 13127 Vitrolles, 9°/ de Mme Sylvie Z..

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que David A... est décédé le 24 novembre 1979, laissant son épouse, trois enfants issus du mariage : Elias, Joseph, Simone, épouse Athias, et trois petits-enfants

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE MYRIAM X..., EMPLOYEE COMME EDUCATRICE PAR LE CENTRE D'OBSERVATION ET DE REEDUCATION DE LA PETITE ENFANCE

(Hauts-de-Seine) en cassation de deux jugements rendus le 10 mai 1989 par le conseil de prud'hommes de Châteaudun (section industrie), au profit : 1°/ de Mlle Myriam Z..., demeurant 5, boulevard A.

David Y..., domicilié [...] , 5°/ à Mme Myriam Y..., épouse F..., domiciliée [...] , 6°/ à Mme Marie-Claude Y..., épouse G..., domiciliée [...] , 7°/ à M.

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Myriam

. a assigné ses trois enfants en annulation du testament ; Attendu que l'arrêt confirme le jugement ayant déclaré irrecevables les deux pièces numérotées 19 et 20, intitulées " attestation de Mme Myriam