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224 résultats pour « Michaël LEVY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725d7cd58014677420ef0

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

mai 1995, jour des faits, établi par le service des urgences du centre hospitalier d'Alès, qui décrit ainsi ses blessures : - petite fracture de la pointe des OPN sans déplacement, - hématome de la lèvre

Source officielle

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CC

cr

êt attaqué que, dans le cadre d'une information suiviec/Hafed A

613726aacd58014677427833

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

Mickaël, - Y... Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03485

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Mickaël X..., - M. Y... Z..., - M. Mickaël A..., - M. Q... B..., - M. Emmanuel C..., - M. Jean-Yves D..., - M.

Source officielle
CC

civ2

6137228acd580146773fe339

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Michel A..., demeurant ... à Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1993 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

, fils qu'elle a eu en commun avec Bernard X..., lui a révélé que Claire n'avait pas menti ; que de fait, Mickaël a déclaré par procès-verbal qu'il avait assisté à une scène de son père avec sa cousine

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02059

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

X... à l'égard de la société Manpower Inc n'est pas rapportée ; que sur les relations contractuelles entre Michaël X... et Manpower France, qu'outre le fait que Michaël X... n'allègue et encore moins

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CC

civ1

6137229acd580146773feff9

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Michaud garage, société à responsabilité limitée, dont

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110021

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Mikaël X.... Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande de M. Mickaël X... au titre d'une créance contre la succession de M. Gérard X... ; AUX MOTIFS PROPRES QUE M.

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CC

civ2

613720edcd580146773ef8f4

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Le Griel, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

6137211dcd580146773f113d

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

Chabrand, Michaud, Burgelin, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ2

61372130cd580146773f1b88

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Michaud, rapporteur, MM. Chabrand, Deroure, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, MM. Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137266bcd580146774256a0

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

6137224ccd580146773fbcd6

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Chevreau, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

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CC

civ3

613721abcd580146773f5e36

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Michal K..., architecte, demeurant à Paris (7e), ..., 10°/ de la Mutuelle des architectes français MAF , dont le siège est à Paris (16e), ..., 11°/ de la compagnie UAP, dont le siège est à Paris (9e

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CC

civ3

61372138cd580146773f1f89

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

André, Louis, Robert X..., demeurant à Saillagouse (Pyrénées-Orientales), rue du Torrent, 3°) Mme Marie-Claire, Michèle X... épouse de M.

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CC

civ1

60794bdd9ba5988459c44295

Cassation

5 décembre 1979

5 décembre 1979

CONFIRMATIF ATTAQUE, QUI A DECLARE NUL ET DE NUL EFFET LE TESTAMENT OLOGRAPHE NON DATE PAR LEQUEL LA DAME Y..., VEUVE X..., DECEDEE LE 30 MAI 1973, AVAIT INSTITUE LEGATAIRE UNIVERSEL SON FILLEUL, MICHAELLY

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CC

civ2

613720b4cd580146773edb51

Cassation

8 juin 1988

8 juin 1988

Michaud, rapporteur, MM. X..., Chabrand, Dutheillet-Lamonthézie, Deroure, Laroche de Roussane, Mme Dieuzeide, conseillers, Mme Vigroux, conseiller référendaire, M.

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CC

civ2

613721cacd580146773f75c9

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1991 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Patricia X..., veuve Mira, demeurant 21, Chante l'Oiseau, à Lurcy-Levis

Source officielle
CC

civ2

6137222dcd580146773faddc

Cassation

28 mars 1994

28 mars 1994

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

61372233cd580146773fb075

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Michaud, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Chevreau, Dorly, Colbomet, Mme Gautier, conseillers, M.

Source officielle