Assignation du : 11 Octobre 2021 JUGEMENT rendu le 01 Juillet 2025 DEMANDERESSE Société SOCOTEC GESTION (société par actions simplifiée) [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Michaël

11 cours Mirabeau - 13700 MARIGNANE Représentée par Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0298 Assistée sur l'audience par me Michaël

[Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jacques PELLERIN pour la SCP DUBOSCQ-PELLERIN , avocats au barreau de PARIS (toque : L0018) Assistée de Me Michaël LEVY plaidant pour la SCP

MARSEILLE INTIMEE Mutuelle MATMUT , demeurant [Adresse 4] représentée par Me Wilfrid LESCUDIER de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué à l'audience par Maître LEVY

mai 1995, jour des faits, établi par le service des urgences du centre hospitalier d'Alès, qui décrit ainsi ses blessures : - petite fracture de la pointe des OPN sans déplacement, - hématome de la lèvre

Mickaël, - Y... Z...

Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats en audience publique le : 02 Septembre 2024 GROSSE : Le .07/10/2024..................................... à Me ...Maître Michaël

MICHAEL LEFEVRE S.A.S.U. DUMONT CHARPENTE-COUVERTURE S.A.S.

Le 6 septembre 2006, les intéressés saisirent le tribunal administratif d’Athènes d’un recours en annulation du refus de l’administration de lever l’expropriation.

Mickaël X..., - M. Y... Z..., - M. Mickaël A..., - M. Q... B..., - M. Emmanuel C..., - M. Jean-Yves D..., - M.

N° RG 24/01632 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4XKU PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [J] [Y], né le [Date naissance 7] 1996 à [Localité 10] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Michaël DRAHI de la SELARL

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/01616 N° Portalis DBVB-V-B7K-BPR4Y Chambre 1-2 Affaire : Mme [Q] [K] Représentant : Me Michaël DRAHI de la SELARL LEVY

Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Cyrielle GOUNAUD, Greffier, Vu l'instance opposant : Mme [B] [X] Représentant : Me Michaël

Prévenu, appelant Comparant assisté de Maîtres AOUDIA Khadija et KAMDEN Jean-Faustin, avocat au barreau de NIMES O...Yann François Claude Né le 17 août 1975 à LE MANS, fils de O...Jean-Michel et de

Michel A..., demeurant ... à Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1993 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit : 1 / de M.

C/ TRESORIER DE PONT-DE-ROIDE, Mickaël Y..., Yvonne Z..., épouse X...

DE L'HOSPITALISATION No RG : 15/ 03331 No MINUTE : 15/ 35 Appel de l'ordonnance rendue le 10 Septembre 2015 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Mickaël

Sur la levée des réserves Monsieur et madame [P] sollicitent la condamnation de la société COOPALIS à lever les réserves dans un délai de 15 jours à compter de la signification du présent jugement et