, il n'en demeurait pas moins que celui-ci ne pouvait prétendre qu'à un commissionnement sur les ordres pris par lui ; qu'il n'avait jamais démarché la SICA du Val-d'Orbieu ni les établissements Maubrac

[Y] a été engagé le 11 février 2002 par la société Maubrac (la société) en qualité de préparateur de commandes.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE MAUBLANC, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 342 DU CODE CIVIL DANS SA REDACTION ANTERIEURE A LA LOI DU 3 JANVIER 1972, A PAYER A DEMOISELLE

X..., employé comme chef d'atelier par la société garage Maublanc, s'est trouvé en arrêt de travail pour cause de maladie à compter du 10 août 1998 ; qu'à l'issue d'un examen de reprise en date du 2 février

, comprenant trois établissements à Fontaine, Saint Martin d'Hères et Voiron (Isère), une société GAUDUEL LYON, comportant trois établissements à Lyon centre, Lyon Nord et Bourgoin, et une société MAUBLANC

B... est le gérant ; que l'épouse de celui-ci, née Maublanc, était employée de la société depuis juillet 1982 et percevait à ce titre un salaire mensuel de 5 500 francs ; que, par lettre du 2 juillet 1986

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MAUBIAN, QUI AVAIT ETE LICENCIE PAR LA SOCIETE THIRIET-CATTIN, DECLAREE LE 8 JUIN 1977 EN LIQUIDATION DES BIENS, A PRODUIT POUR LE MONTANT DE DIVERSES INDEMNITES DE RUPTURE

Roger, née Bénédicte G..., demeurant "Maublanc", Issy-L'Evêque (Saône-et-Loire), 17°) de Mme A..., née Nicole F..., demeurant ... (7e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Alain Maubrac, président de la Mutuelle MMC CGFTE, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 novembre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

l'ensemble de ses dispositions s'il est susceptible d'appel, soit du chef de la compétence dans le cas où sa décision sur le fond est rendue en premier et dernier ressort ; Attendu que la société Marlance

GUNTZ MALBLANC, débouté la BCC de sa demande formulée au titre du contrat de prêt ; AUX MOTIFS QUE « par acte sous seing privé du 19 avril 2006, la BANCA DI CREDITO COOPERATIVO « VALLE SERIANA » (BCC