quelques lignes plus loin la société Lelièvre Recyclage se trouve référencée ; que, pourtant, contrairement à l'affirmation de la société Lelièvre Recyclage, M.

ET L'AUTOMOBILE DE LELIEVRE, VENANT EN SENS INVERSE ; QUE LA VOITURE DE MARCHAIS DES JANTILS SE MIT EN TRAVERS DE LA ROUTE ET HEURTA CELLE DE X..., CONDUITE PAR SON EPOUSE ; QUE X...

X..., de Me Jacoupy, avocat de la société Lelièvre, les conclusions de M.

CIV.3 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 9 mars 2017 Rejet M.

X..., qui avait chargé la société Maisons Lelièvre de construire une maison d'habitation, à payer à la société Desjardins la somme principale de 14 765,70 francs qu'elle lui réclamait au titre de l'exécution

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Noëlle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre

du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que suivant délibérations du 26 novembre et 10 décembre 2002, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'association Lehugeur-Lelièvre

Pour rejeter la demande en paiement formée par la société Lelieur levage, le jugement, après avoir retenu que les sociétés Sarens et Lelieur levage étaient en relation d'affaires habituelles, relève qu'aucune

Lehugeur Lelièvre et la condamne à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Eurintex, société anonyme, 2 / la société Lelièvre, société

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 1ER JUILLET 2020 L'association Lehugeur Lelièvre

Lelièvre et Toulza, conseillers, M. Y..., substitut général et M.

Roger Audroin, - Mme Chantal Sotin, - Mme Anne-Marie Slonina, - Mme Pierrette Cascino-Lefèvre, - Mme Eliane Gachet, - M. Alain Hérin, - M. Alain Abram, - M.

A LEURS TORTS RECIPROQUES, ENONCE, POUR ACCUEILLIR LA DEMANDE DU MARI, QUE LE MENAGE N'ETAIT PAS BIEN TENU ET QUE X...

(les cautions) se sont rendus cautions solidaires envers la société Crédit agricole des Savoie (la banque), d'un prêt de 325 000 euros consenti à la société Lefèvre mesure (la société), destiné à financer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle "Combe-Lefevre-Carrier-Poupart", dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lefevre, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE DAME X..., AUX DROITS DE FEU LEFEVRE, SON MARI, EST COPROPRIETAIRE D'UNE BOUTIQUE, AU REZ-DE-CHAUSSEE, D'UN IMMEUBLE