Ludovic Y... du chef de harcèlement moral ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 12 décembre 2017 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code

A... ès-qualités de représentant légal de sa fille mineure Ludvine la somme de 1 459 000 francs ; " aux motifs que les experts ont rappelé que Ludvine A... avait été polytraumatisée à la suite de l'accident

. ; qu'ils sollicitent la réformation du jugement entrepris en ce qu'il a confié la nouvelle expertise relative à Ludvine Z... aux mêmes experts qui avaient été initialement désignés ; que le préjudice

permettait d'accréditer la thèse d'un changement de conducteur en cours de route, même s'il lui arrivait parfois de prêter son véhicule ; que le véhicule était suivi depuis son point de départ par celui de Ludovic

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Intermarché Ludovic, société anonyme dont le siège est rue A.

un groupe, en compagnie de quatre autres individus, dans le hall de l'immeuble du 9 avenue de l'Angevinière ; que le témoin anonyme a reconnu formellement sur photographies le susnommé ainsi que Ludovic

ce que l'arrêt a déclaré Gérard Y... coupable d'avoir causé, par manquement délibéré à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, à Sara Z..., Nathalie B... et Ludovic

D... avocat lâche et peureux", "Blog de Ludovic YY... D... : ma vie de connard", "Blog de Ludovic YY... D...

Ludovic Le Poulain, demeurant Kerchassin Guenin, 56150 Baud, 42 / de M. Claude Bertho, demeurant rue du Govéro, 56660 Saint-Jean-Brévelay, 43 / de M.

mythomanie ; que leurs discours sont psychologiquement crédibles ; que, de plus, certains de leurs professeurs, et leurs parents, ont noté un changement de comportement, dans le sens de l'apaisement, à partir

d'un avion cargo de la compagnie Tarom affrété par Air Afrique ; qu'il a réglé lui-même le prix du transport aérien en remettant au directeur administratif et financier de la compagnie air Afrique, Ludovic

Cholton, en dépit d'une procédure d'appel d'offres qui devait avoir lieu fin octobre, début novembre 1994, que le bureau d'études SER, dirigé par Georges H..., reverserait un pourcentage des marchés au parti

Ludovic, - A... Agnès, - B... Corinne, - C... Germaine, épouse D..., - E... Marie-Thérèse, épouse F..., - F... Marie-France, épouse G..., - F... Claudine, épouse H..., - F...

Ludovic G..., expéditeur puis destinataire de plusieurs colis transportés par fret aérien entre l'aéroport d'Orly et l'aéroport de Lamentin ; qu'il avait envoyé deux-colis le 21 janvier 2014 depuis Orly

(à partir d'octobre 2013)ont déclaré avoir pratiqué, au Star Club, divers types d'actes sexuels tarifés (masturbations, fellations, relations sexuelles) dont elles ont indiqué les modalités de paiement