Ahahah, pétasse moi c'est Christian C'est de l'hydro que je roule Comme X... les petits de chez moi pilotent les deux roues Et l'arrachent ton sac pendant qu'ils stoppent au feu rouge Bico j'te secoue,

, " avait destabilisé le bord du chemin, entraînant un léger effondrement suffisant pour le faire dévier " ; qu'en outre " le sol crayeux était recouvert d'une couche de terre grasse sur laquelle la bille

Biche, épouse Garon, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 février 2001 par le tribunal d'instance de La Réole (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de M.

Biche, épouse Nietrzeba, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 février 2001 par le tribunal d'instance de La Réole (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jany X..., domiciliée à Bize-Minervois (Aude), en cassation d'un jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Joëlle Y..., demeurant ... à Bize-Minervois (Aude), en cassation d'un

Z..., demeurant La Croix de Saint-Jean à Bize-Minervois (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1995 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de M.

Christophe X..., demeurant Hameau de la Roueyre à Bize-Minvervois (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1995 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de

Alain Y..., demeurant à Bize-Minervois (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1995 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie Y..., épouse X..., demeurant 3, place aux Herbes à Bize-Minervois

francs ; " aux motifs que la perquisition effectuée le 15 décembre 1993 au cabinet d'architecte de Michel B... a permis la découverte d'un dossier " TOURTERELLES " comportant notamment une partie des liasses

GENERALES DE FRANCE (AGF), société anonyme dont le siège est sis à Paris (2e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1988 par la cour d'appel de Colmar, au profit de : 1°) Madame veuve Lina

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué que la société Biche de Bere (le débiteur

Noiraix Y..., demeurant zone industrielle le Bordelan, Limas, Villefranche-Sur-Saône (Rhône), agissant en qualité de mandataire des créanciers au redressement judiciaire de la société anonyme Louis Camus

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bic Sport, société anonyme, dont le siège

593 du code de procédure pénale, excès de pouvoir, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Daniel X..., directeur régional, chef de la BIEC

alors que le noeud était brut et naturel dans l'échantillon, que des lignes verticales blanches existaient dans le parquet livré et non dans l'échantillon et que les lattes livrées étaient complètement lisses

[D] [Y] répond "Non, rien ne va, elle m'a fait une liste longue comme ma bite". M.