relation avec un homme mûr parce que c'était mieux qu'avec un jeune, rigolant quand elle disait non ; qu'en mai 2001, il lui avait dit " tu mouilles " alors qu'elle arrosait les salades ; qu'en juillet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Saint-Ferreol d'Auroure, représentée par son maire, domicilié

Abellardo Y..., il a pu croire que la garde provisoire de sa fille lui restait confiée, alors que la première ordonnance du juge des enfants de Papeete du 23 août 1988 (confiant la garde de l'enfant Audrey

Gérard, - LA COMPAGNIE AXA-UAP, partie intervenante, - FAYE X..., en qualité d'administrateur légal de sa fille Audrey ROUSSELET, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 18 avril 1991), que, par acte du 17 juillet

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Audrey

; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 112-1 du code pénal, principe de la rétroactivité in mitius, 190, 2, de la loi n° 2005-845 du 26 juillet

époux [W] faisaient valoir qu'ils avaient payé l'intégralité du prix de vente de l'appartement qu'ils avaient acquis en 2002 et versaient aux débats une attestation du Crédit foncier de Monaco du 2 juillet

Audrey, - X... Christine, épouse Z..., - Z... Lauriane, - L'ASSOCIATION CRASH QUIBERON ACTION ET VERITE, - A... Dominique, épouse B..., - B...

Le harcèlement : Les quelques éléments soumis par Mademoiselle Audrey X... sont là encore peu probants.

[H], de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Anne Audrey et de la société Brouard-Daude, l'avis de M.

Y...a déclaré que Mme X...avait travaillé au sein de son salon, à mi-temps, de juillet 2010 à mai 2011, puis à temps plein ; que toutefois la volonté délibérée de M.

AUX MOTIFS QUE Sur le licenciement ; que la lettre de licenciement indique en premier lieu que dans le cadre de ses attributions, il a été confié à Audrey X..., après le départ du titulaire du poste (M

X... suivant lesquelles les prix pratiqués par les sociétés Audouin et Y...

de commission ; que, le 7 octobre 2004, la société Immo Demolin a fait parvenir à son mandant un "compromis de vente" au prix de 401 000 euros, signé par le gérant de la société civile immobilière Audrey

Vu le pourvoi formé par Mme Hélène X..., épouse Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 16 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à Mme Audrey

___________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Audrey

CIV. 3 CL COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 10 juillet 2025 Cassation partielle Mme TEILLER, président Arrêt n° 348 FS-B Pourvoi n° Y 23-20.491