B... en cause du fait que celle-ci l'avait fait citer devant le tribunal correctionnel en intervention forcée ; que, cependant, Josiane B... n'a pas comparu devant le tribunal correctionnel ; que toute

Josiane, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 29 février 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et mise

pourvoi principal : Attendu que la SCI 68 Lagrua et la société Rivette font grief à l'arrêt de mentionner, au nombre des magistrats composant la cour d'appel lors du délibéré, la présence de Mme Josiane

Josian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2005, qui a confirmé le jugement l'ayant condamné, pour escroquerie, à 18 mois d'emprisonnement dont 12

Josiane, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 18 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

Josiane, épouse De CLERCK, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 juillet 1994, qui, pour recel de vols, l'a condamnée à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin

Josiane, - Y...

Josiane épouse A..., - D... Yamina épouse Y..., - B...

ODENT, et de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur les pourvois formés par : - José X..., - Josiane

Josiane, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 18 décembre 1997, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile, a dit n'y avoir lieu

Josiane, épouse Y..., - LE X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Josiane Z..., épouse Y..., demeurant à Sant'Antonino, L'Ile-Rousse

Josyane épouse Y..., demeurant HLM Le Vergeiras, bâtiment 48, Le Luc en Provence (Var), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller

redressement judiciaire doivent néanmoins voir déclarer leurs actions recevables à l'encontre de Bernard X... à titre personnel ; "aux motifs que, si les demandes des victimes dirigées à l'encontre de Josiane

Josiane, épouse Y..., - LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE (MAIF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 15 mai 2003

Josiane épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 28 novembre 1997, qui, pour violences avec préméditation, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis

de l'autorité et des moyens nécessaires pour veiller efficacement au respect des obligations légales ; qu'en l'espèce il résulte des pièces de la procédure, notamment de l'analyse de l'activité de Josiane