Z... a commis une faute médicale, mais que le lien de causalité entre cette faute et l'incapacité temporaire totale supérieure à trois mois dont a été victime le jeune Nicolas B... n'était pas certain

Nicolas, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 2004, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de Jean Y... du chef de

Nicolas, - les époux X..., civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre spéciale des mineurs, en date du 29 juin 1992, qui, pour complicité de destruction volontaire d'un

Béatrice, épouse C..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 27 juin 1995, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Jean-Louis X...

de son plein gré Nicolas A... ; qu'il convient également de replacer les faits dans leur contexte et de rappeler qu'au cours de leur voyage vers l'Espagne, Chrystelle B... et la jeune Mélody avait abordé

Nicolas, - X...

Jeanine Z... et le rôle central de Nicole X... ressort de multiples éléments : - Nicole X... accompagnée de Jean-François A... et toujours de Jeanine Z... se sont rendus à la banque Barclays pour vider

Jean-Jacques, - Y...

Nicolas, prévenu - Y...

Y... et Jean-Yves X..., d'avoir, au mépris des droits accordés par les autorités égyptiennes à l'IEASM pour la réalisation et l'exploitation des travaux de fouille de la baie d'Alexandrie, cédé pour 1

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2002, qui, pour homicide et blessures involontaires et contravention connexe, l'a condamné à 6 mois

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 1998, qui, pour proxénétisme aggravé, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 5 ans

Jean-Michel, - X...

d'Arc recevable en sa constitution de partie civile et a condamné Nicole Y... a lui verser la somme de 618 695,60 francs à titre de dommages et intérêts; "aux motifs que "Nicole Y... a commencé à rembourser

Z... qui a dû s'arrêter pour ne pas le heurter ; que cette violation a exposé inévitablement Nicolas Z... et sa passagère, ainsi que les autres usagers de la route, à un risque immédiat de mort ou de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., divorcée A..., demeurant La Noe des B..., 56130 Camoêl

Nicolas, - LA COMPAGNIE GROUPAMA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 2003, qui pour homicide et blessures involontaires

, le 3 janvier 1996 vers 21 heures, le prévenu s'est introduit au domicile de son ex-épouse, Nicole Z..., qui s'y trouvait en compagnie de son concubin, M.