en renfort de leur ami et Jean-François Y... ; que, supérieurs en nombre, les jeunes gens ont réussi à repousser Jean-François Y... dans la cour de sa maison, l'ont frappé puis fait tomber, tout en continuant

Jean Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, du 2 avril 1998, qui, pour violences avec arme, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement dont 6 mois

un marteau et un burin ; qu'il explique qu'il était en compagnie de sa concubine et d'un voisin, Jean-Pierre A..., et que tous trois ont pu observer les agissements de l'intéressé qui s'est enfui lorsque

X... coupable de complicité de l'escroquerie commise par Giovanni Y... et Jean-Luc Z... et d'avoir condamné Pierre X... à une peine de deux ans d'emprisonnement dont dix-huit mois de sursis et l'interdiction

des chiens dont Francine Y... est propriétaire est quasi continu et de forte densité pour son voisin Jean-Marie X... ; qu'à la suite de ce bruit répété la santé de Jean-Marie X... a été perturbée comme

Y... ; Attendu que Jean-Pierre Y..., partie civile, qui ne s'est pas pourvu contre la décision l'ayant débouté de ses demandes après relaxe d'Abdenbi X..., du chef de délit de violences sur sa personne

Grégory Y... indique : "mon frère James se battait avec Jean-Pierre X.... A proximité d'eux, il y avait également Joël Z..., j'ai pensé qu'ils étaient à deux contre mon frère.

Garmia, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 16 octobre 1998, qui, dans les poursuites exercées contre Jean-Pierre Y..., du chef de violences volontaires

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2005, qui, pour violences volontaires et exhibition sexuelle, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement

Jean-Pierre B..., demeurant : 62890 Mentque Nortbecourt, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

légion; il confirmait, de même que Valérie X. et sa mère, que Jean-Pierre X... mettait la main aux fesses de Cathy.

Z... ; "aux motifs que Jean-Pierre Z..., fonctionnaire à la direction de l'Equipement, s'estimant victime d'une dénonciation calomnieuse, peut se constituer partie civile sans l'accord ou l'autorisation

, Jean-Pierre A..., lequel, selon les dires de la plaignante explicités par un PV du 4 novembre 1993, aurait volontairement dégradé l ouvrage en cours d exécution ; qu elle précisait dans sa plainte

Jean-Pierre Y... auquel il reproche d'avoir effectué des travaux de surélévation du sol ayant causé un dommage à sa propriété ; "Ce conflit a occupé tous les niveaux des juridictions pour aboutir à

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 22 août 2000, qui, pour agressions sonores réitérées en vue de troubler la tranquillité d'autrui, l'a

Jean-Pierre, - LA SOCIETE SOGECHARPENTE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 2003, qui, pour incendie involontaire,

° temps, une possible animosité de Jean-Pierre A... à l'encontre du ou des prévenus mais cette hypothèse examinée par la Cour à l'audience apparaît sans fondement ; qu'entendu sous serment, Jean-Pierre

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 5 décembre 1995, qui, pour violences volontaires commises à l'aide d'une arme, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 1998, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et