.., Muriel A..., Miguel B..., Patrick C..., Antoine D..., Véronique E..., Cédric F..., Richarde G..., Guy H..., Yvan I..., Sylvia J..., Jérémie K..., Mickaël L..., Pascal M..., Jean-Philippe N..., Isabelle

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

Santos C... la somme de 50 000 francs, Irène B... Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant et domiciliée Mas de Fabrou à Labeaume (Ardèche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril

PARIS BACHES en date du 6 avril 2006 accusant réception au conseil de Isabel Y... épouse X... de la convocation en conciliation et indiquant que les arrêts de travail de Isabel Y... épouse X... étaient

épouse YY..., 17°/ Mme Marie-Thérèse YZ..., demeurant toutes deux Terres Curiales, 97213 Gros Morne, 18°/ Mme Monique F..., demeurant ..., 19°/ Mme Odette XN..., demeurant ..., 20°/ Mme Isabelle

Concernant l'absence de clause permis de conduire dans les CDD saisonniers 2013 concernés par la conduite de véhicules de la société, la société des Hôtels et casino de Deauville SA reproche 5 contrats

.- Isabelle E..., et contre la SCP G..., H... & I..., notaires ; AUX MOTIFS PROPRES QUE, suivant acte authentique du 6 juin 2006, M. et Mme X... ont acquis des consorts Y... un terrain à bâtir sur la

Dominique, née Y... domiciliée à la même adresse que son époux et qui possède 100 parts, Isabelle X... domiciliée ... à 24100 Bergerac qui possède 50 parts et X...

Dominique , née Y... domiciliée à la même adresse que son époux et qui possède 100 parts, Isabelle X... domiciliée ... à 24100 Bergerac qui possède 50 parts et X...

De son côté, Isabelle semble avoir très mal vécu plusieurs décès dans sa famille proche, de fin 1996 à début 1999 ; Son caractère et comportement avaient beaucoup changé.

(Val-de-Marne), 5 / Mlle Isabelle B..., demeurant ... (Val-de-Marne), 6 / M. Eric B..., demeurant ... (Val-de-Marne), 7 / M.

Jacquit Z..., - Mme Isabelle A..., - La société Aeva, -.La société Le Cigalon Plage, - La société Art Beach, - La société Tierce Plage, - La société Stone Beach, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE

Isabel AAAAAAAAAAAAAAAAAAAAA... , domiciliée [...] , 13°/ Mme Gloria BBBBBBBBBBBBBBBBBBBBB... , domiciliée [...] 14°/ Mme Karla CCCCCCCCCCCCCCCCCCCCC...

l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 juin 2011) qu'Albert X... est décédé le 6 janvier 2005, laissant comme héritières ses deux filles, Isabelle

Le moyen fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que Mme Isabelle Z...est titulaire d'un bail à ferme sur les parcelles référencées sous les numéros 120, 121, 122, 123, 124, 125, 126, 127,

André N..., demeurant à Evreux (Eure), Le Buisson Isabelle ZZ..., 16 / Mme Renée XI..., épouse T..., demeurant à Ercuis (Oise), ..., 17 / M.

La commercialité d'une résidence de tourisme s'entend de sa capacité à attirer la clientèle locale et à louer à ses clients des nuitées et des locations saisonnières.

Alexandre X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2017 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Isabelle Y..., épouse Z..., 2°/ à M.