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15 résultats pour « Guillaume LE LU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720e0cd580146773ef227

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Guillaume Z..., demeurant à Roscoff (Finistère), lieudit Kéravel, en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Radiations

LE LURON, Stéphane, Emile, Jean, Guillaume Yves

SIREN 527785455Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

04/01/2026

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Radiations

LE BRAS, Guillaume, Michel, Luc, Noël

SIREN 519709877Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

23/05/2025

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Créations

LE BRAS, Guillaume, Michel, Luc, Noël

SIREN 519709877Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

09/02/2025

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Ventes et cessions

V2W, LE COMPTOIR DE LUCIE, GUILLAUME, Isabelle, Marie, Françoise

SIREN 452227374Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

Acte en date du 02/05/2024 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Vannes 1 le 06/05/2024 sous le numéro Dossier 2024 00022501, référence 5604P01 2024 A 01420 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue de Sainte-Anne 56000 Vannes, Adresse du nouveau propriétaire: 11 Bis La Boussardaie La Chapelle Gaceline 56200 la gacilly

23/05/2024

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Créations

LE CORDONNIER DE VILLARLURIN, CRUCE, Guillaume Lucien

SIREN 343734026Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

25/10/2022

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00804

Cassation

25 mai 2018

25 mai 2018

Monsieur Guillaume Y... produit cette lettre dans laquelle il évoque : une interdiction d'accéder au bureau et à la photocopiense le 10 novembre 2009 ainsi que des menaces ("ici tu es chez moi, lu as intérêt

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cb47

Cassation

6 juin 1991

6 juin 1991

Guillaume, conseiller régulièrement désigné en remplacement du président empêché, Gayat de Wecker et Velly, conseillers, et que, lorsque l'arrêt a été rendu, la cour d'appel était composée de MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310327

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

Chauvin, président, Mme Guillaudier, conseiller référendaire rapporteur, M. Jardel, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C315016

Cassation

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[B] [TW], Mme [JL] [Y], Mme [HM] [LU], Mme [T] [G], Mme [S] [G], M. [TM] [G], M. [EY] [G], Mme [OF] [F], Mme [TP] [F], Mme [BB] [F], Mme [NZ] [F] épouse [JV], Mme [OI] [F], M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C310353

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

[U] [DQ], 79°/ à Mme [LU] [EC], épouse [DQ], tous deux domiciliés [Adresse 49], 80°/ à M.

Source officielle
CC

cr

6079a7f69ba5988459c4b6ef

Cassation

3 septembre 1977

3 septembre 1977

GUILHEM, PRESIDENT DE CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY, SUBSTITUANT M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300298

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

Jacques, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Djikpa, conseillers référendaires, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire, les observations de la SCP

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300509

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

Jacques, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller référendaire, les observations

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300107

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Pronier, Jardel, Nivôse, Maunand, Bureau, conseillers, Mmes Vérité, Abgrall, Guillaudier, Georget, Renard, conseillers référendaires, M. Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300860

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

Bureau, conseillers, Mmes Vérité, Abgrall, Guillaudier, Georget, Renard, conseillers référendaires, M. Kapella, avocat général, M. Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00766

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

application de l'article 700 du Code de procédure civile ; AUX MOTIFS QUE, Sur la mise hors de cause de la SARL Abbeville Distribution et du CGEA d'Amiens : que le CGEA d'Amiens soutient à titre principal que lu

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301156

Cassation

27 octobre 2016

27 octobre 2016

Pronier, Nivôse, Maunand, Bureau, Mme Greff-Bohnert, conseillers, Mmes Abgrall, Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

LU..., Ferdinand, Otto, Peter, Reinecke, demeurant à 2940 Wilhemshaven (RFA), Brommystrasse 114, 106°/ M. MP..., U..., XX..., RV..., Joseph IY..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., 107°/ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la compagnie générale des eaux, créée en 1984, est devenue la société Vivendi en 1998, que M. B... GGGGGGGGG... WWWWWWWWW... HHH

Résumé IA — à vérifier