[K] [B], fonctionnaire de police, a été interpellé à la suite d'une rixe survenue dans un bar et trouvé porteur d'une arme personnelle, un pistolet Glock, et de deux chargeurs.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Glon, dont le siège est zone industrielle, Pontivy (

et de munitions de la première catégorie ; " aux motifs que Michel X...était le seul qui aurait pu envoyer à Robert Y...un pistolet semi-automatique CZ 75 et un pistolet semi-automatique de marque GLOCK

par chèques pour un montant total de 561 924,24 euros, à hauteur de 363 303,18 euros au préjudice de la SAS Résidence médicalisée [1] et de 198 621,08 euros au préjudice de la SARL Les Demeures des Glycines

infirmatif attaqué a déclaré Patrick X... coupable de vol ; " aux motifs que, si les déclarations des parties sont contraires, Thierry Y... accusant de vol des pots, jardinières et plantes dont une glycine

[B] [X], veuve [Z], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 1er février 2016 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Gluck

La victime précise dans ses déclarations, que les faits ont débuté par des attouchements sous les douches et notamment à son entrejambe, à l'aide d'un glaçon, ce qui est confirmé par [G] [H] lors de son

Patrick Prunier, représentant légal de l'EURL Prunier, maison de retraite, demeurant à Vassy (Calvados), "Les Glycines", défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

J... a essuyé 6 tirs à courte distance, alors qu'il était assis sur le siège conducteur, prêt à démarrer, un tir avec un Beretta 92 et 5 tirs avec un Glock, dont trois ont atteint ses jambes, les 6 tirs

Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1995 par la cour d'appel de Limoges (2e chambre civile), au profit de la société civile immobilière Les Glycines, dont le siège est ...

X... est propriétaire de lots dans une résidence en copropriété pour personnes âgées, que tous les copropriétaires de cette résidence versent une redevance mensuelle à l'association les Glycines en contrepartie

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 MAI 2023 La société Glock

Michel X... et que ce dernier a également perçu seul le montant de la vente de l'immeuble litigieux par la SCI LA GLYCINE à la SCI de L'ARGENTERIE, alors que tant les revenus de la SCI LA GLYCINE que le

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Les Glycines ; la condamne à payer à M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat aux Conseils, pour la SCI Les Glycines PREMIER MOYEN DE CASSATION La SCI Les Glycines fait grief

Université, 75007 Paris, et ..., en cassation de deux jugements rendus les 29 novembre 1993 et 6 juin 1994 par le tribunal de grande instance de Rennes (2e chambre civile), au profit de la société Glon

Université, 75007 Paris, et ..., en cassation de deux jugements rendus les 19 juillet 1995 et 26 mars 1997 par le tribunal de grande instance de Lorient (2ème chambre civile), au profit de la société Glon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Glycine, dont