Marc X..., demeurant ..., actuellement lieu-dit Le Mulet, 42320 La Grand Croix, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1998 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de la société

Voilà le genre de gentillesse qu'il proférait, ce fou, même une fois plaqué comme un autocollant sur la croix.

Le Gall, Chazelet, Leblanc, conseillers, Mme Barrairon, MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.

, 77133 Fericy, en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1999 par la cour d'appel de Paris (19e Chambre civile, Section A), au profit de l'Association urbaine libre Sainte-Croix "Aful Sainte-Croix

reproduits, Considérant qu'il résulte de l'enquête et des débats que Joseph X..., chef de service à la société Tir Man de Garges-les-Gonesse, commissionnaire en transport pour le compte de la société Cross

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme FORCE V, dont le siège social est à Saint-Gilles Croix de Vie

Croze, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 20-14.146 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant à la Fondation oeuvre de la croix

Le Gall, Leblanc, conseillers, Mme Barrairon, MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M. Ecoutin, avocat général, M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juillet mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL

Le Gall, en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (2e chambre B), au profit : 1 / de M.

mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de : 1 / la société Christine Brion, société anonyme, dont le siège est à Paris (16e), boulevard du Général Sarrail, galerie

Gérard B..., demeurant ..., et actuellement 132, avenue général de Gaulle, 77430 Champagne-sur-Seine, 3 / de M. Didier X..., demeurant ..., 4 / de M.

Le Gall née Tanguy, 7 / M. Z... Le Gall, demeurant tous deux Kerellon, à Guiclan, Saint-Thégonnec (Finistère), 8 / M.

Joël, demeurant bâtiment 7, résidence "Le Tarascon", rue de la Croix de Figuerolles, Montpellier (Hérault), défendeur à la cassation, à la caisse primaire d'assurance maladie de Montpellier, 29, cours

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Jacques X..., demeurant à Clermont (Oise), Chemin Croix-de-Creil,

.. était susceptible d'avoir remplacé un collègue à la suite d'un échange ayant eu lieu devant elle la veille au soir ; qu'ainsi, après avoir d'abord relevé que la feuille de service délivrée par le Crous

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° U 99-44.412 et n° F 99-44.630 formés par la société D et J Création, société à responsabilité limitée, dont le siège est Zone Industrielle La Croix