Y..., mis depuis en réglement judiciaire, a livré à la société Natura Fly un microordinateur sur lequel M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la Fédération du logement, de la consommation et de l'environnement d'Ille-et-Vilaine (FLCE

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Santos, qui était atteinte d'une grave maladie ayant entraîné une invalidité définitive, n'était au magasin Photo-Flex, non pour travailler, mais à titre amical ; et alors, d'autre part, que l'employeur

Cosme Z..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Flyd, domicilié ..., 2°/ du Groupement des assurances de la région parisienne (GARP), dont le siège est

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Le 12 mai 2005, une convention d'apport partiel d'actifs a été signée entre les sociétés Nexans Wires, venant aux droits de la société Alcatel cuivre, et Flytex, en vertu de laquelle la première a apporté

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 décembre 2024), la société Ncy a vendu un navire de plaisance Fly 54 à la société Prestige Loc, à la suite d'un accord écrit du 22 octobre 2018, qui prévoyait

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Y... et de la société Fly in Paris, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 10 mai 2016), que, le 5 juin 2007, M.

E... avait déclaré avoir heurté un objet « décrit comme un oiseau, un mât de navire », et énoncé qu'il était « dans la nature même d'un Fly Fast de ne pas respecter un plan de vol et la réglementation

X... et Y..., cogérants de la société Fly air International (la société), se sont portés cautions solidaires du remboursement du prêt consenti à cette dernière le 9 février 1998 par le Crédit lyonnais

par l'avocat du demandeur : Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte des pièces de la procédure que M.Jean-Francois X... alors dirigeant de la société Outremer Fret Fly

Z..., donneur d'aval, de trois lettres de change à échéance du 30 octobre 1978 tirées par la société Jerseys Hary, les deux premières sur la société Jacky Fley et la troisième sur la société Dely, ces

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 septembre 2000), que la société Cachandis, exploitant le centre Leclerc de Cachan, a demandé à un tribunal de commerce, à la suite de la vente par la société Fly