de Mme E..., veuve J..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, dans le cadre de la liquidation des successions de Dominique-Antoine

dépassement d une caravane lorsqu'il voyait le véhicule Renault 5 déboîter et se déporter sur la voie centrale ; que Sébastien B... n a aucun souvenir des faits ; qu il résulte des témoignages de Antoine

Antoine Grison, conseiller" et que "l'affaire a été mise en délibéré au 11 mars 2003", alors, selon le moyen, qu'il appartient aux juges devant lesquels l'affaire a été débattue d'en délibérer, qu'ils

Antoine Z..., de la société Gicers et de M.

Antoine Z..., de la société Gicers et de M.

Antoine A..., de la société Gicers et de M.

Antoine Z..., de la société Gicers et de M.

Antoine A..., M. Pierre B..., M. Christophe C..., M. Jacques D..., M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par arrêté du 30 août 1856, le préfet de la Corse a concédé à des particuliers, pour une durée de 99 ans, l'exploitation des " eaux acidulées de la fontaine

; QUE L'ORDONNANCE AUTORISANT LES EPOUX A RESIDER SEPAREMENT AVAIT ETE RENDUE LE 11 MARS 1963 ; QUE L'ENFANT A ETE RECONNU, LE 25 MAI 1965, PAR ANTOINE Y..., QUI ETAIT LUI-MEME, A L'EPOQUE DE

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, quatrième chambre, en date du 29 mars 1991, qui, pour détérioration et emploi irrégulier d'un contrôlographe, l'a condamné à une amende d'un montant

Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BASTIA, contre l'arrêt n° 202 de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 1993, qui a relevé Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 29 mars 1994, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vols avec arme

Antoine ZI...

cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : EL HOMSI Antoine

Emile Z..., demeurant Bois Hervé Saint-Malo des 3 Fontaines à Guilliers (Morbihan), 4°) M. Eugène A..., demeurant Ricourtel à Ploermel (Morbihan), 5°) M.

cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ANTONIN

détention ; Que, dès lors, ladite condamnation étant ainsi définitive, le pourvoi formé contre l'arrêt de la même cour d'appel qui, le 31 mai 1990, a rejeté la demande de mise en liberté présentée par Antoine