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26 résultats pour « Emily AMAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269ccd58014677427065

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

que formait Pascal X... et Muriel C... avait une sexualité assez libre et était amateur de matériels pornographiques ; qu'en considération de ces éléments, la crédibilité sur le plan psychologique et

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CC

cr

613726a6cd580146774275ec

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

ont été faites spontanément à des travailleurs sociaux, qui les ont portées à la connaissance du parquet ; que les déclarations d'Emilie, dont les variations portent sur des détails non essentiels et

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CC

cr

613725a9cd5801467741f978

Cassation

12 décembre 1996

12 décembre 1996

de Emile Y... et qu'il connaît bien la valeur des vases, d'autre part, que les ventes de la "ronde des éléphants" subissent de grandes variations sur le marché de l'art; (...) que tous ces éléments laissent

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CC

cr

613725c0cd58014677420408

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

victimes d un cambriolage commis dans leur appartement de Bastia, au cours duquel étaient volés de nombreux objets et meubles de valeur, principalement une salle à manger dite " les blés " signée d Emile

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CC

cr

613726a7cd580146774276fc

Cassation

20 septembre 2005

20 septembre 2005

matelot à bord de " la Belle Gueuse Il " qui maintenait un cap, chalut à la mer, se positionnait à bâbord entre la passerelle et le balcon afin de tenir une défense tandis que le navire " Angélique-Emilie

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110662

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Emile Y..., domicilié [...]                                     , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 septembre 2017, où

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civ3

6137228acd580146773fe371

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Jean-François L..., demeurant ..., 2 / Mme Edith L..., demeurant 1, place d'Amase Mallet, 13114 Puy-Loubier, 3 / M.

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CC

civ2

Donne défautc/Mme X

6137219acd580146773f5244

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Michel, André, Emile X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1990 par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section A), au profit de Mme Elisabeth Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation

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comm

6079d35d9ba5988459c58a79

Cassation

10 novembre 1982

10 novembre 1982

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET DEFERE, (NIMES, 13 MAI 1980), SUR RENVOI APRES CASSATION, JEAN EMILE X...

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cr

édure suiviec/Jean-Christophe Y

6137264ccd580146774247ba

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

quelques jours après la catastrophe, Serge X... a dîné à deux reprises avec l'envoyé spécial du Figaro à Toulouse ; coïncidence, c'est la coiffeuse de sa femme, une jeune fille de 18 ans prénommée Emilie

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soc

6137232fcd58014677406900

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Daniel K..., demeurant appt. 12, bloc C, résidence Emile Z..., 62590 Oignies, 7 / de M. André L..., demeurant ..., 8 / de M. François O..., demeurant ..., 9 / de M.

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soc

61372100cd580146773f02c2

Cassation

26 septembre 1989

26 septembre 1989

Saint-Priest (Rhône), 9°/ Monsieur Jean G..., demeurant tour 8, Ménival-les-Gravières, Saint-Priest (Rhône), 10°/ Monsieur Jean-Pierre XO..., demeurant ... à Saint-Priest (Rhône), 11°/ Monsieur Emile

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01270

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

.; ainsi que celles de : Amal RR..., Céline SS..., Charlotte UU..., Patrice VV..., Amadou Q...; d'avoir validé en revanche les candidatures de : Fatoumata WW..., Kheira XXX..., Guenol Ulrich YYY..., Laure

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cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR04123

Cassation

29 juin 2010

29 juin 2010

Emile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 11 février 2009, qui, pour escroqueries, mises en danger d'autrui et infractions au code de la santé publique et au code de la sécurité

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01739

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Amar JJJJ... , domicilié [...] , 12°/ Mme BBBBB...

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soc

6137223ccd580146773fb556

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

Emile K..., demeurant ... à Saint-Priest (Rhône), 25 / de M. André XB..., demeurant place du Carcan à Saint-Pierre-de-Boeuf (Loire), 26 / de M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02729

Cassation

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Émile X... ; que si M.

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soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Emile, demeurant 503, Quartier du Val à Herouville Saint Clair (Calvados), 9°/ de Monsieur G... François, demeurant ..., 10°/ de Monsieur H...

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comm

6137221ecd580146773fa5e5

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

André, demeurant à Saint-Amans du Pech (Tarn-et-Garonne), 26 / de M. R... André, demeurant à Casteljaloux (Lot-et-Garonne), 27 / de M. S...

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cr

6079a8469ba5988459c4c547

Cassation

27 novembre 1992

27 novembre 1992

Fanny A..., André A..., Denise A..., Claude B..., René C..., Jean D..., Gérard E..., la Fédération nationale des déportés et internés résistants et patriotes, le Mouvement contre le racisme et pour l'amitié

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