faits donnés par El Akil X..., d'un chien quittant brusquement son maître pour s'engouffrer dans un immeuble et gagner le premier étage où se déroule une bagarre impliquait, en la personne de Khalid El

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme El X... de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre

Zoubir, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 28 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Adel MAHMOUD EL SAYED A... et Mohsen MAHMOUD EL SAYED SOBEIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que Mme El X... fait grief à l'arrêt

Sur le pourvoi n R 92-14.412 formé par la société El Ittihad, dont le siège est ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 12 février 1992 par la cour d'appel de Paris (17e chambre), entre eux et :

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que les éléments constitutifs des infractions d'homicide et de blessures involontaires étaient retenus à l'encontre de Jean-Marc X..., a dit que Kamal El

la société El Al lignes aériennes d'Israël à payer à Mme Z...

, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BAJJADI El

El X... était "muté à notre magasin affilié à Pointe-à-Pitre" et "que M. El X...

El X... un pourvoi incident ; que ces recours ont été rejetés par arrêt du 14 décembre 2004 (1re Civ. Bull. 2004, I, n° 312 p. 261) ; que le 17 mars 2003, M.

rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de Me RICARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - El

nécessite pour être constitué la remise effective de la chose détournée dans les mains de la personne soupçonnée ; que la nature même des relations professionnelles qui prévalaient entre Tollenaere et El

A... ; qu'il a de même nié le témoignage de Nicolas F... qui affirme que dans un café parisien Gare d'Austerlitz, EL A...

attaqué a déclaré Malika X... coupable du délit de diffamation publique pour les propos tenus au cours de l'assemblée générale du 27 février 1999, l'a condamnée à une amende ainsi qu'à verser à Idriss El

civile professionnelle VUITTON et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - El

E..., auteurs d'une chanson intitulée « Por el amor de una mujer » et son éditeur, la société Canciones Del Mundo, membres de la Sociedad General des Autores de Espana (la SGAE), ont fait assigner M.

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - NIANG El Hadji, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 3 juin 1996, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants

[C], la société MMA IARD et la société Bâtiment El Massira. L'architecte et la MAF ont été assignés en intervention forcée par les vendeurs. 7.