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1 113 résultats pour « Clément Jean »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

60794cff9ba5988459c47bda

Cassation

6 novembre 2002

6 novembre 2002

T..., U..., Jean-Clément, Jean-Philippe et Xavier V..., MM. XW..., Bruno et Xavier E..., MM. XX... et Jean-François K..., MM.

Source officielle

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CC

civ1

61372125cd580146773f15ab

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

Charbonnier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que de sa première union avec Mme Solange Clément

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300839

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

Benjamin, Jean-Baptiste, Clément et Paul Y... venant aux droits Gérard Y... décédé le 21 octobre 2009, (les consorts Y...) ont assigné M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100427

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Jean-Clément X..., de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

é, par motifs adoptés, que la demande dirigéec/Bernadette Y

ECLI:FR:CCASS:2017:C201594

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Jean-Clément Y... et à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00550

Cassation

9 juin 2015

9 juin 2015

Jean-Clément X..., la cour d'appel a dénaturé les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137240bcd5801467741185e

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

Pierre-Jean Clément, demeurant 7, rue Léon Dieudé, résidence Saint-Amans, 66027 Perpignan Cedex, pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Stija frères, 22 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e27e

Cassation

9 novembre 1995

9 novembre 1995

Jean-Clément, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre correctionnelle, en date du 14 avril 1995, qui a déclaré irrecevable sa requête en interprétation d'une précédente décision de cette

Source officielle
CC

soc

613722d3cd58014677401f9b

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

Pierre Jean Clément pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Prat demeurant Résidence Saint Amand, ... ; et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101112

Cassation

13 novembre 2008

13 novembre 2008

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu que par acte du 29 juin 2000, Jean-Clément X..., alors âgé de

Source officielle
CC

civ3

613723b4cd5801467740d215

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Jean-Marie G..., demeurant 665, Pelham road, F... Rochelle, 10805 New York (Etats-Unis), 10 / de M. Francis G..., 11 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372138cd580146773f1ff0

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

Jean, Clément X..., demeurant ..., venant aux droits de Mme X..., née Jeanne, Colette A..., 2°) de M.

Source officielle
CC

civ1

61372381cd5801467740ab25

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Jean-Pierre Z..., demeurant 5, place des Abbés Cordier, 52200 Langres, 2 / de M. Jean-Clément C..., demeurant ... d'Aucourt, 52200 Langres, 3 / de M. Paul X..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372202cd580146773f9786

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Jean-Clément B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02148

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Claude X... a été désigné en qualité de président du conseil d'administration et ses deux parents, Clément et Jean X... en celle d'administrateurs ; Le même jour, Bernard Z... a été embauché par EJRD,

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CC

civ3

6137233acd58014677407147

Cassation

7 juillet 1999

7 juillet 1999

, qui avait reçu un devis établi par la société Jean Lefebvre pour la construction d'un entrepôt ; que la société Clémente ayant été mise en redressement judiciaire, la société Jean Lefebvre a déclaré

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CC

civ2

61372518cd5801467741af08

Cassation

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Z..., Jean Gabriel et Pierre X..., Mmes Clémence X..., épouse A..., et Marie-Claude X..., M. Pascal B... et Mme Laurence B...

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CC

civ3

61372164cd580146773f359f

Cassation

30 octobre 1990

30 octobre 1990

Jean-Clément O..., demeurant ... (Haute-Savoie), 6°/ M. Joseph, Marie O..., demeurant ... (Haute-Savoie), 7°/ Mme veuve Jeanne V..., née XP..., demeurant ...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02149

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Claude AA... a été désigné en qualité de président du conseil d'administration et ses deux parents, Clément et Jean AA... en celle d'administrateurs ; Le même jour, Bernard A... a été embauché par EJRD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02150

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Claude AA... a été désigné en qualité de président du conseil d'administration et ses deux parents, Clément et Jean AA... en celle d'administrateurs ; Le même jour, Bernard A... a été embauché par EJRD

Source officielle