I..., lequel l'avait acquise le 24 février 2006 de la société civile immobilière Cindy et Arnauld (la SCI Cindy et Arnauld), qui l'avait fait construire en 2004. 2.

-45, 222-47, 222-48 du Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Norbert X... coupable d'agressions sexuelles sur Annabelle Y... et Aurélie et Cindy

aux motifs que des éléments de l'information tels que ci-dessus résumés et malgré ses dénégations, il résulte à l'encontre de Paul X..., mis en cause de manière circonstanciée et réitérée par sa fille Cindy

Z..., la cour d'appel, qui n'a pas constaté que l'attitude du prévenu était menaçante et avait pu annihiler toute volonté de Cindy Z..., a privé sa décision de base légale" ; Sur le quatrième moyen

Statuant sur le pourvoi formé par : - ROISIN Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Kathy, Stéphanie, Christopher et Cindy

pendant 3 ans, la seconde, à 4 ans d'emprisonnement dont 3 ans avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans, a prononcé, pour chacun d'eux, la déchéance de l'autorité parentale sur les enfants mineurs Cindy

attaqué a condamné Jean-Paul X... des chefs d'agressions sexuelles aggravées à la peine de 3 ans d'emprisonnement dont 1 an assorti d'un sursis avec mise à l'épreuve pendant 3 ans ; "aux motifs que Cindy

obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, causé involontairement la mort de Baptiste B... et une incapacité totale de travail supérieure à trois mois sur la personne de Mme Cindy

de l'homme, de la présomption d'innocence et des droits de la défense ; "en ce que la cour d'assises a rejeté la demande d'Hamdi X... visant à ne pas entendre en qualité de témoin, serment prêté, Cindy

prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs que le 13 juillet 2000, alors qu'elle se trouvait en stage dans l'hôtel-restaurant " Le France " dirigé par Jean X... à Brive-la-Gaillarde, la jeune Cindy

les victimes ; "aux seuls motifs, repris du tribunal, que, sur l'exposé des faits, il y avait lieu de se reporter à l'ordonnance de renvoi du 30 mai 1994 ; que les déclarations d'Angélique A..., Cindy

Florian Z... à Christophe A..., ces enfants n'étaient pas les enfants de la victime et que leur indemnisation serait de moitié par rapport à l'indemnisation du préjudice subi par l'enfant de la victime, Cindy

X... de s'être procuré les bons de remise dont il s'agit de façon frauduleuse n'en rapporte pas la preuve, étant en effet souligné qu'elle ne produit sur ce point absolument aucun élément et que Cindy

égard aux faits dont s'agit ; qu'en ce qui concerne les demandes d'audition des témoins Serge Y... dit Karen, Pierre Z..., dit Nathalie, Murphy A... dit Sabrina, Jean B... dit Juanita, Jacques C... dit Cindy

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : M 22-18.912 Demandeur : la société Jérémy et Cindy Teboul Défendeur : Mme [Y] Requête n° : 1435/22 Ordonnance n° : 90613

: Statuant sur le recours formé par : - L'agent judiciaire du Trésor contre la décision du premier président de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 20 octobre 2002, qui a alloué à Melle Cindy

Tony Y...et Mme Cindy X...à payer à la SCI de l'Etudiant la somme de 125 euros au titre de la dette locative déduction faite du dépôt de garantie, le jugement rendu le 21 janvier 2013, entre les parties

Madame Cindy Y... lui oppose des attestations relatant des faits précis, concordants et circonstanciés, postérieurs à l'avertissement précité, en particulier celles de : Madame E...