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54 résultats pour « Christian MASSONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00010

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Mais j 'vais devenir maire comme Christian X..., Christian X..., Chi-chri-Christian X...

Source officielle

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CC

cr

61372695cd58014677426c00

Cassation

17 janvier 2006

17 janvier 2006

par son maire Roland X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2005, qui, a débouté le premier de ses demandes après relaxe de Christian

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00182

Cassation

6 mars 2018

6 mars 2018

"Yves D... explique publiquement : «Pour avoir le Multiplex à Rodez, Christian X... a « donné » le terrain du Foirail à l'opérateur.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200391

Cassation

13 mars 2008

13 mars 2008

Jean X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de porte-fort de cinq autres actionnaires, dont Mme Marinette X... et Mme Marie-Christine X..., a cédé à M.

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Bruno Dupont, demeurant La Maisonnette, 87240 Ambazac, 36 / M. Philippe Duthu, demeurant 8, impasse Marcel Aymé, 87110 Bosmie-l'Aiguille, 37 / M.

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740aa99

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Marcel AN..., demeurant ..., 128 / de Mme Christiane AO..., demeurant ..., 129 / de Mme Christine AP..., demeurant ..., 130 / de Mme Nicole AQ..., demeurant ..., 131 / de Mme Simone AR...,

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR02451

Cassation

13 avril 2010

13 avril 2010

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 14 mai 2009, qui, pour vol, l'a condamné à 1 500 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742743b

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 12 janvier 2006, qui, pour agressions sexuelles, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis, à 5 ans d'interdiction

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CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2011:PL00594

Cassation

22 avril 2011

22 avril 2011

Jean-Pierre X..., domicilié ..., contre l'arrêt rendu le 20 mai 2009 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à : 1°/ Mme Marinette Y..., épouse Z..., 2°/ Mme Marie-Christine

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Christian H..., demeurant chemin du Cerf à Saint-Nazaire-les-Eymes, Saint-Ismier (Isère), 12°/ M. DB...

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CC

civ3

61372391cd5801467740b75c

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Georges Z..., 3 / de Mme Marie-Christiane Z..., demeurant tous deux ..., 4 / de M.

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CC

civ3

613720becd580146773ee08e

Cassation

1 juin 1988

1 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Daniel D..., 2°/ Madame Marinette B... épouse D..., demeurant tous deux à Neuf

Source officielle
CC

civ3

613722ebcd58014677403371

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Christian Martin de Z..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en

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cr

é la poursuite suiviec/Christine Y

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03679

Cassation

23 juin 2009

23 juin 2009

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 2008, qui a annulé la poursuite suivie contre Christine Y..., épouse Z..., du chef

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soc

613720eccd580146773ef833

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

SFER NICE, dont le siège est à Nice (Alpes maritimes), BP 17 - 06021, 2°) du SYNDICAT CGC DE LA METALLURGIE DES ALPES MARITIMES, dont le siège est à Nice (Alpes maritimes), ..., 3°) de Mme Christiane

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civ2

6137236dcd580146774099b5

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Masson ; qu'en se fondant sur ce constat pour établir la relation adultère de Mme X... et de M.

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CC

civ3

613721f2cd580146773f8f8f

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Maria Z... veuve A..., 2 / Mme Annie A..., 3 / Mme Christine

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CC

civ3

613720eacd580146773ef706

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Christian X..., demeurant ...

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CC

soc

61372119cd580146773f0f8b

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

. ; 5°) Madame Marinette E..., demeurant à Firminy (Loire), ... ; 6°) Madame Q...

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CC

civ3

613722d6cd58014677402137

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Christian ZJ..., 26°/ de Mme Danielle U..., épouse ZJ..., 27°/ de M. Eugène XK..., 28°/ de Mme Marie XL..., épouse XK..., 29°/ de Mme Patricia XQ..., épouse YU..., 30°/ de M.

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