Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372579cd5801467741e0d8
25 mai 1994
25 mai 1994
Payard, "Ministère public : Jean-Pierre Y..., substitut, "Greffier : Anicette Guillot" ; "alors que, seuls doivent participer au délibéré les magistrats du siège qui, ayant assisté aux débats
Source officiellecr
61372523cd5801467741b41a
13 juin 1991
13 juin 1991
B..., et les a condamnés in solidum avec Christian Z..., ses parents et Chrisitian B... à payer à M.
Source officielleciv1
613722a1cd580146773ff605
6 mars 1996
6 mars 1996
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Place Morel à Lyon, dont le siège est 10, place Morel, 69001 Lyon, représenté par son syndic la régie Guillon
Source officiellecr
61372555cd5801467741cda4
19 février 1992
19 février 1992
Z... et Christine E... ont signé avec la société Maisons Noël, dont Maurice B... est le gérant, un contrat pour la construction d'une maison individuelle pour la somme de 435 030 francs, avec un apport
Source officiellecr
61372697cd58014677426d56
4 octobre 2005
4 octobre 2005
Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 24 mars 2005, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis ainsi qu'à 1 500 euros
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f521
12 mai 1999
12 mai 1999
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
61372588cd5801467741e8fe
10 mars 1993
10 mars 1993
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
à suivrec/Roger Y
61372574cd5801467741dddf
29 mai 1996
29 mai 1996
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
6137257dcd5801467741e30d
26 octobre 1994
26 octobre 1994
Christian, - Y...
Source officiellecr
613725d0cd58014677420b57
23 juin 1999
23 juin 1999
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
PARISc/Christian X
6137255ecd5801467741d1e2
3 septembre 1996
3 septembre 1996
instance de PARIS, tendant au renvoi devant une juridiction plus voisine du lieu de l'infraction, de la procédure engagée devant le juge d'instruction au tribunal de grande instance de PARIS contre Christian
Source officiellecr
6137257acd5801467741e188
20 juillet 1993
20 juillet 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt juillet mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c25b
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Christian, contre l'arrêt n° 611 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 septembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols avec port d'arme et délits
Source officiellecr
61372540cd5801467741c352
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Christian, contre l'arrêt n° 612 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 septembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols avec port d'arme et délits
Source officiellecr
61372540cd5801467741c353
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Christian, contre l'arrêt n° 613 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 septembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols avec port d'arme et délits
Source officiellecr
61372540cd5801467741c354
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Christian, contre l'arrêt n° 614 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 septembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols avec port d'arme et délits
Source officiellecr
61372540cd5801467741c355
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Christian, contre l'arrêt n° 615 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 septembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols avec port d'arme et délits
Source officiellecr
61372540cd5801467741c356
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Christian, K contre l'arrêt n° 616 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 septembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols avec port d'arme et délits
Source officiellecr
61372540cd5801467741c357
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Christian, contre l'arrêt n° 617 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 septembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols avec port d'arme et délits
Source officiellecr
61372588cd5801467741e8c4
16 septembre 1992
16 septembre 1992
Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui pour attentat à la pudeur, a maintenu les effets du
Source officiellePage 1 sur 11
FERNAND DIT GUILLOT, David, Christian, Frédéric
21/05/2026
Voir →
Chesnel & Rey Associés, GUILLOT, Christian Denis Claudius
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 31/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: le Hameau sous la Forêt Brion 71190 Étang-sur-Arroux
21/04/2026
Voir →
GUILLOT, David, Christian, Michel
08/01/2026
Voir →
Postille, Killian Dominique Christian, Postille-Guillot
26/11/2025
Voir →
GUILLOT, David, Christian, Michel
19/09/2025
Voir →