Marcel X... et de Mme Catherine Y..., de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. Z...

Y... a précisé qu'alors âgée de quinze ans et demi, elle se trouvait au domicile de son demi-frère pour en garder le premier enfant pendant que l'épouse accouchait du second ; qu'il convient de rappeler

Catherine, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2002, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre eux pour

Joseph Y..., demeurant ..., 3°/ de Mme Catherine Z..., née Y..., demeurant ..., et actuellement allée des Pins, ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi,

Catherine, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 14 mars 1988, qui, dans une procédure suivie contre Louis X... des chefs d'homicide

Catherine, - Y...

X... et au Bureau central français de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi en tant que dirigé contre Mme Marie-Lyne Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités, et Mme Catherine Z...

Catherine, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 17 mai 2001, qui les a condamnés, le premier, pour abus de biens sociaux, à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 30

de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 8 août 1990 par la cour d'appel de Versailles (Chambre des vacations), au profit de : 1°/ Mme Catherine

Catherine, épouse B..., - B... Emile, - B... Marie-Christine, - X...

viols sur mineure de moins de quinze ans, "aux motifs, d'une part, que le 4 juin 1996, Sandrine Y..., née le 5 septembre 1977, déposait plainte avec constitution de partie civile contre son oncle, frère

prévenu à l'audience du tribunal du 18 décembre 2003, la cour annulera le jugement déféré, évoquera et jugera au fond ; qu'il résulte de la procédure d'enquête et des débats que, le 23 mars 2002, Catherine

ont, à juste titre, estimé que Patrick X... était seul responsable des conséquences dommageables de l'accident et que les constitutions de parties civiles de Colette Y..., épouse Z..., de Jean Z..., Catherine

Cottin, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Pagani frères, de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la SCP Gérard Touati-Catherine Daubergies, les conclusions

FRERES. QUATRIÈME MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné in solidum Catherine X... et la Société X...

, Marie-Françoise et Guy ; que Mme Y...et Mme Frédérique X...ont assigné leurs coïndivisaires (consorts X...) sur le fondement de l'article 815-5-1 du code civil pour obtenir l'autorisation d'aliéner un

Catherine, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 16 décembre 1996, qui, pour construction sans permis, l'a condamnée à 5 000 francs d'amende, et a ordonné, sous astreinte,

écartant la nullité de la police au motif que Jacky Y... conducteur habituel non mentionné comme tel lors de la souscription avait, au moment de l'accident, perdu cette qualité au profit de sa soeur Catherine