défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christophe X... coupable d'avoir volontairement dégradé ou détérioré un bien, en l'espèce un pilier de portail à l'aide d'un marteau et d'un burin

articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs; "en ce que l'arrêt a condamné Sébastien X... à 6 mois d'emprisonnement et à la confiscation d'un gant droit, d'un gant gauche et d'un burin

bar (pièce 4) ; qu'ainsi, la SA George V restauration exploitante des fonds de commerce B* Fly et/ou B et/ou Bound et Buddha bar a réalisé un chiffre d'affaires de 18 169 082 euros, 16 405 208 euros et

trouvant dans cette bâtisse que le prévenu démolissait ; que Z..., entendu le même jour, a reconnu y travailler avec son fils et avoir, la veille, démonté une partie de la toiture, puis, à la masse et au burin

le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE COLMAR, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 26 août 2004, qui a refusé la remise de Burim

V... devant la cour d'assises de l'Ain pour avoir à Rosaje, Budva et Bar, en tout cas sur le territoire du Montenegro, ainsi qu'à [...] , en tout cas sur le territoire national, commis des viols aggravés

quatrièmement, la connaissance par le titulaire de la marque antérieure de l'enregistrement de la marque postérieure et de l'usage de celle-ci après son enregistrement" (CJUE, 22 septembre 2011, Budjovicky Budvar

sociales n'a été effectuée ; que, pour justifier de la poursuite de l'activité sociale à son domicile, après la cession du fonds de la SARL X..., le prévenu ne produit qu'une lettre d'une entreprise BUDIN

attaqué (Rouen, 6 juin 2002), que suivant connaissements émis entre le 28 novembre et le 9 décembre 1998, la société X... a pris en charge des marchandises renfermées dans des conteneurs sur les navires "Burgas

X... pour donner suite à un mandat d'arrêt du 6 novembre 2012, délivré par la cour d'assises de Bursa, aux fins de poursuites pénales du chef d'homicide volontaire et violation de la législation sur les

Il a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, selon la procédure de comparution immédiate, des chefs de port prohibé d'armes de catégorie D2, à savoir un marteau, un burin et des lames de cutter

121-1 et suivants du Code du travail ; 2 / qu'il résulte des deux courriers du secrétaire général de l'Alliance Française en date du 20 mai 1992 adressés tant au président de l'Alliance Française à Bunia

Il a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, selon la procédure de comparution immédiate, des chefs de port prohibé d'armes de catégorie D2, à savoir un marteau, un burin et des lames de cutter

Bordeaux, 11 décembre 2007), complété par un arrêt du 12 février 2008, statuant sur une requête en omission de statuer, que les époux X... ont, le 6 novembre 2002, chargé la SCP Tardy-Planechaud et Burias

conclusions de ce dernier qui faisait valoir que, dans le cadre de son contrat de travail, il était en état de subordination à l'égard de la société Braun, dont le capital était détenu à 99,82 % par le Groupe Burda

ET CIE, AU CAPITAL DE 70.000 FRANCS REPARTI EN 700 ACTIONS APPARTENANT EN QUASI UNANIMITE (680) A BURDIN, ET D'AVOIR CONDAMNE, EN CONSEQUENCE, BURDIN A REMBOURSER AUX EPOUX X...

A..., agissant en qualité de syndic de la liquidation de biens de la société Grillet, a donné le fonds de commerce et d'industrie de cette société en location gérance à la société Burin pour une durée

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 17, ALINEA 2, DE LA LOI DU 10 JUILLET 1965, ENSEMBLE L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER BURDIN, COPROPRIETAIRE, A PAYER LES CHARGES DE COPROPRIETE