Brunhes, président rapporteur, et Mme Aymes-Belladina, conseiller, qui n'a pas participé au délibéré ; que la cour d'appel ne pouvait donc valablement délibérer en l'absence de l'un des magistrats devant

d'une ordonnance de mise en accusation devenue définitive ; que l'audience est prévue pour les 26, 27 et 28 septembre prochains ; qu'aux dénégations de l'accusé s'opposent les déclarations de la jeune Aya

Aya a revendiqué la propriété de plusieurs parcelles et sollicité l'expulsion de leurs occupants ; Attendu que MM.

Aymer X... a vendu au GAEC de la Saulx une exploitation agricole ; que l'acte mentionnait que le bien vendu était libre de toute occupation alors que M.

été, en raison de la suppression de son poste, muté à compter du 1er janvier 1985 à Lille, bénéficiant alors de l'allocation pour frais de déplacement, puis, à compter du 1er juin 1985, à Aulnoye Aymeries

rapport de M. le conseiller référendaire de X... de MASSIAC, les observations de Me BARBEY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : AYMAR

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er février 2011), que la SCI Laurent, propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Ayla

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ayame, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ayme Pneus, société anonyme, anciennement dénommée société Ayme et fils

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 26 mars 2008, la société Ayme

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ORDONNE UNE EXPERTISE AUX FINS DE RECHERCHER SI LES ARTISTES DU SPECTACLE EMPLOYES PAR AYME ET REVEST A L'OPERA MUNICIPAL DE

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 MARS 2026 La société Ayme

EN CE QUI CONCERNE L'ASSURANCE VIEILLESSE, DANS LA SITUATION DONT IL AURAIT BENEFICIE DANS LE REGIME GENERAL DES ASSURANCES SOCIALES SI CE DERNIER LUI AVAIT ETE APPLICABLE AUPARAVANT ; ATTENDU QUE AYMES

Ayman Y... ; Considérant que la mère de M.

Aya, de Me Choucroy, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Aymes, avocat du barreau de Rodez, la société Feronia a concédé à la société Radio Video Security la marque précitée pour une durée de douze ans en vue de commercialiser pour les véhicules terrestres le

Pér et reins Pourvoi n° : D 20-12.526 Demandeur : la société Ayme truffe Défendeur : la société Comptoir du sud est de la truffe et du champignon-Coset et autres Requête n° : 694/24 Ordonnance

Aymar B...                , tous deux domiciliés [...]                               , à l'occasion du pourvoi qu'ils ont formé contre l'arrêt rendu le 28 février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle