AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Lydie A..., 2 / Mlle Aurore A..., 3 / Mlle Angélique

précisément, un élément nouveau, qui a été totalement ignoré par la chambre de l'instruction, tenant à ce que, ni lui-même ni Sandrine X..., son épouse, n'ont plus de droit de visite sur Amanda et Aurore

H..., épouse R..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à la société Caisse d'épargne et de prévoyance Loire Centre, société anonyme, dont le siège est [...], 4°/ à la société Aurore développement, société

Q... à en-tête de la société Aurore Développement intitulée " Etude personnalisée pour M.

Q..., épouse H..., domiciliés tous deux [...], 3°/ à la société Aurore développement, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], représentée par son liquidateur la société Y... et associés

X... a été engagé le 14 juin 2004 par l'association Aurore en qualité de serveur dans son restaurant d'insertion par trois contrats à durée déterminée d'insertion successifs, le dernier de 12 mois du 14

Y... ont subrogé les MMA dans leurs droits et actions contre toutes personnes physiques ou morales responsables ; que M.

1998, qui, pour contraventions de violences, l'a condamné à deux amendes de 3 000 F et 1 500 F, ainsi qu'à des réparations civiles et l'a débouté partiellement de ses demandes après relaxe d'Anita et Aurore

I... et la société Aurore développement aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

Jean-Yves X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mai 2017 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Aurore Z... , épouse X..., domiciliée [...] ,

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 18 juin 1986 par La Croix rouge française, aux droits de laquelle se trouve l'association Aurore

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne l'association Aurore aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par l'association Aurore

pourcentage sur les sommes escroquées, ceux-ci fournissaient directement les moyens des actions (faux papiers, fausses adresses) et accompagnaient même leurs "élèves" sur les lieux au titre d'un soutien moral

DEUXIÈME MOYEN DE CASSATION La société Scm Cabinet d'imagerie médicale du Val d'Auron fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné la société Scm Cabinet d'imagerie médicale du Val d'Auron à payer

siège est [Adresse 8], 13°/ à la société Est West, dont le siège est [Adresse 19], 14°/ à la société RDS, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 15°/ à la société Aurore

. ; en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1986 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société AUTOREX FRANCE, société à responsabilité limitée, dont le siège social

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Fercam France que sur le pourvoi incident relevé par la société Aurora

Sébastien X...et Mme Aurore Aline Y..., ainsi que M. Sebastien X...et Mme Aurore Aline Y... à titre personnel, du préjudice résultant de cette chute, et de l'avoir condamné à payer à M.