est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 23-20.491 contre l'arrêt rendu le 17 mai 2023 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société du Bois d'Audrey

Gérard, - LA COMPAGNIE AXA-UAP, partie intervenante, - FAYE X..., en qualité d'administrateur légal de sa fille Audrey ROUSSELET, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème

Le harcèlement : Les quelques éléments soumis par Mademoiselle Audrey X... sont là encore peu probants.

Aude a été autorisé à vendre à M.

Parneix, Mmes Dagneaux, Provost-Lopin, M. Barbieri, conseillers, Mmes Proust, Meano, Collomp, conseillers référendaires, M.

Després), avec intérêts au taux double de l'intérêt légal à compter du 3 mars 1997, la somme de 1 717 632,18 francs, déduction faite des prestations sociales ; "aux motifs propres que les premiers

Audrey, reconnais avoir emprunté la somme de 1.500 à Madame Z...

AUX MOTIFS QUE Sur le licenciement ; que la lettre de licenciement indique en premier lieu que dans le cadre de ses attributions, il a été confié à Audrey X..., après le départ du titulaire du poste (M

dans une instance opposant le syndicat intercommunal d'Araches-La-Frasse-Morillon (le syndicat) à diverses parties intervenantes à un marché, une cour d'appel a confirmé un jugement d'incompétence au profit

Joseph, Alexandre, Henri X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 6 avril 1987 par le juge de l'expropriation du département de l'Aude, siégeant au tribunal de grande instance de

Jean-Marc Z..., domicilié [...]                    , pris en qualité de liquidateur de la SCI Audrey, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

en cassation de l'arrêt n° 251 rendu le 18 juin 1998 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile 2ème section), au profit : 1 / de l'établissement de Transfusion Sanguine du Limousin dit E.T.S. venant

Hervé, Louis, Marius, Joseph X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre), au profit de Mme Annick X..., défenderesse à la cassation ;

le pourvoi formé par la société Slibail, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit

que celui-ci lui avait fait des avances à caractère sexuel et avait commis sur elle des attouchements sexuels ; que, dans le cadre de l'enquête ou spontanément, Mmes Sonia Maria F... , Leila Z..., Aurélie

Y... la somme de 389 813,21 francs au titre du préjudice économique et à l'agent judiciaire du Trésor, celle de 103 730,79 francs au titre du capital décès versé à Aurélie Y... ; "aux motifs que le

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2002, qui, pour abus de confiance et fausse déclaration en vue de l'obtention de prestations de chômage

X... fait grief à l'arrêt (Grenoble, 17 mai 2004) d'avoir fixé à un certain montant la prestation compensatoire dûe à son épouse, alors, selon le moyen : 1 / qu'il n'a jamais été soutenu par les parties