Anne-Marie, épouse Z..., - A... Bernadette, épouse B..., - C...

Pour infirmation du jugement, Madame Maud X... fait valoir deux sortes de griefs : - une discrimination salariale manifestée par la réduction de moitié de son bonus pour 2011, année pendant laquelle elle

Anne Laurence J... n'a pas sollicité l'annulation de l'avertissement du 13.08.08.

Gilles Z..., demeurant ... de Saint-Maur, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, pris en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Silec, et par voie d'extension de M.

ventilée ; que le 11 janvier 1992, une hernie diaphragmatique a été suspectée ; que Laetitia A...ayant présenté au cours de la journée du 12 janvier 1992 des épisodes diarrhéiques, des nausées et des maux

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société DIRIS ET CIE, SNC au capital de 50 000 francs dont le siège social est ... à Saint-Maur (Val

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR prononcé le divorce de Monsieur X... et de Madame Y... aux torts exclusifs du mari ; AUX MOTIFS PROPRES QUE Monsieur X... reproche

a demandé l'inscription de sa créance au passif de la liquidation ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la société Velo fait grief à l'arrêt de résilier le marché de travaux à ses torts

Alain UUU..., domicilié [...] , 12°/ à Mme Anne-Laure VVV..., domiciliée [...] , 13°/ à M. Christian WWW..., domicilié [...] , 14°/ à M.

X..., en qualité d'administrateur judiciaire de la société MAD Bike, et à M.

[K] [O], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 20-20.361 contre l'arrêt rendu le 10 octobre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige l'opposant à la société Mad

Cette filiation n'a d'ailleurs pas été remise en cause dans plusieurs actes de notoriété, tant il est évident que Maui Punua X... est le fils de B....

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR prononcé le divorce des époux Y... à leurs torts partagés et débouté Mme X... de sa demande tendant à la condamnation de M.

Maude, - G...

Yves Reynaud et de Mme Marguerite Niel, épouse Reynaud, demeurant ensemble à Vinsobres (Drôme), propriétaires en vertu d'un acte notarié du 16 décembre 1983, 29 ) de Mlle Monique Tourette, demeurant

[X] [J] était immatriculé en qualité de propriétaire du bateau Derc'h Mad de sorte que c'est à tort que les premiers juges ont retenu l'existence d'un avantage de ce chef pour la période postérieure ;

par omission volontaire de déclaration, avait déclaré les prévenus coupable de fraude fiscale par dissimulation volontaire de sommes sujettes à l'impôt par minoration des revenus déclarés pour les années

(pièce 21) corrobore l'analyse qui précède lorsqu'il " déclare fréquenter le restaurant " Chez Rosa Les Marronniers " depuis l'année 2005 dans la mesure où ma copine habite à Saint-Maur, près du restaurant