AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ALCARI, dont le siège social est ..., en cassation

Xavier et Albéric X... font grief à l'arrêt, infirmatif de ce chef, d'avoir déclaré la demande de fixation de la créance présentée par M.

X..., engagé en qualité de coupeur par la société Alaric du 20 mai 1986 au 11 juillet 1986 période pendant laquelle la société Alaric a passé ses responsabilités à la société Condor, a été réengagé le

Alric des véhicules de marque Peugeot et par la société Pujol des véhicules de marque Talbot ; qu'en outre, en vertu de deux contrats d'agence, la société Alric est devenue agent de la société Pujol et

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 septembre 2000), que la société des Etablissements Julien Mercier a tiré sur la société Alric

3°/ de l'entreprise THINET, dont le siège social est à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, 4°/ de la société ALBARIC

3 F, société d'HLM, venant aux droits de la société FFF, dont le siège est ... (13ème), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 2°/ l'entreprise Albaric

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les époux X... ont signé le 29 juin 1998 par l'intermédiaire de l'agence Allanic un

Z..., salarié ne disposant pas de pouvoir de représentation de la société Almeria Group, ni d'ailleurs de M.

s'est entendu répondre que le travail était effectué et qu'il avait payé Daniel X... à la fin du mois de mai ou au début du mois de juin 1999 ; que Pierre A..., chez qui a été trouvé le 4 avril 2000 un alambic

magistrats qui les ont rendus ; qu'au cas d'espèce, l'arrêt attaqué indique que la Cour était composée, lors des débats et du délibéré, de Madame Dupont-Viet, présidente, et de Mesdames Mousseau et Allannic

Pierre X..., domicilié [...], contre le jugement rendu le 24 juin 2016 par la juridiction de proximité des Sables-d'Olonne, dans le litige l'opposant à la société Almaro, société à responsabilité limitée

[Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 22-14.367 contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2022 par la cour d'appel de Nîmes (5e chambre sociale PH), dans le litige l'opposant à l'association Foyer Maurice Albaric

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bourdon Albarit Borel Frical de son désistement

ne saurait être considérée comme illicite ; qu'une autre affiche représente une façade d'un immeuble en briques avec une fenêtre éclairée à travers de laquelle on voit deux hommes de dos devant un alambic

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 mars 2001), que la société Alsanice

Gozet et Alric, assesseurs ; qu'il est ensuite précisé que le rapport a été fait par M.

entre les dommages et la faible présence d'alcool dans le sang du conducteur ou la fatigue de celui-ci présumée par l'heure de l'accident ; que, pas davantage, l'usure des pneus, certes importante àl'arrière